Direction Départementale des Territoires du Doubs

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Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.

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Updated on February 2, 2021

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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Updated on February 2, 2021

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Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce sont les cotes de référence de la crue historique ou de la crue centennale, si la crue historique…

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Updated on February 2, 2021

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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

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Updated on February 2, 2021

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Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Pour les routes, les valeurs limites correspondent à un Lden de 68dB(A) et à un Ln de 62dB(A).…

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Updated on February 21, 2023

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Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue en une journée. Processus de production : Modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en…

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Updated on February 21, 2023

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Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

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Updated on February 21, 2023

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Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit (22h-6h). Processus de production : Modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en…

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Updated on February 21, 2023

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Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.

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Updated on February 2, 2021

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Doubs.

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Updated on February 2, 2021

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Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des sols.

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Updated on February 2, 2021

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Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central : boucle bisontine + Baume-les-Dames)

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Updated on February 2, 2021

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

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Updated on February 2, 2021

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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

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Updated on February 2, 2021

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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore du réseau routier du département du Doubs…

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Updated on March 25, 2022

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Cotes de références des cours d'eau du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.

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Updated on February 2, 2021

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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

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Updated on February 2, 2021

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Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore du réseau ferroviaire du département du…

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Updated on February 17, 2022

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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Le périmètre délimite la zone réglementée dans les PPR Technologiques.

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Updated on February 2, 2021

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Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

From Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).