Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Schéma des données d'accessibilité des ERPs (organisation DDT des Vosges)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma des données d'accessibilité des ERPs" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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Updated on December 14, 2023

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Etat d'avancement des plan communaux de sauvegarde dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Données transmises par le SIDPC de la préfecture des Vosges. https://www.vosges.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Plan-communal-de-sauvergarde/Plan-communal-de-sauvergarde Fichier partagé sous RESANA :…

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Zone réglementée du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

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Zones d'aléa du PPRi MADON AMONT

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est…

Updated 1 week ago

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Table contenant l'ensemble des zones réglementées (points) du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

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Origine du risque du PPRNi CONEY

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

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Enjeux surfaciques du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Zone d'aléa du PPRNi du Mouzon

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

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Enjeux ponctuels du PPRNi COMBEAUTE

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Plan de prévention des risques mouvements de terrain dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

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Table contenant l'ensemble des zones réglementées (linéaires) du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021

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Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation…

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Zones réglementées du PPRNi COMBEAUTE (surfaces)

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT

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Enjeux ponctuels du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges

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Enjeux ponctuels du PPRNi du Mouzon

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges en 2023

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise…

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Zones réglementées du PPRNi de la VOLOGNE (points) dans le département des Vosges

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Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AMONT (surfaces)

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Périmètre du PPRNi COMBEAUTE

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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November 21, 2024

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June 22, 2015