Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Schéma des données d'accessibilité des ERPs (organisation DDT des Vosges)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma des données d'accessibilité des ERPs" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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Updated 3 weeks ago

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Etat d'avancement des plan communaux de sauvegarde dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Données transmises par le SIDPC de la préfecture des Vosges. https://www.vosges.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Plan-communal-de-sauvergarde/Plan-communal-de-sauvergarde Fichier partagé sous RESANA :…

Updated on November 17, 2024

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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans les Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Fond de plan: ©IGN/Admin Express COG CARTO® (avril 2022) Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des…

Updated 1 month ago

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation…

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables selon MNT dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents de ces derniers lorsqu’ils ne sont pas soumis à un PPRi ou un PSS. Elle délimite les contours naturels des zones…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques mouvements de terrain dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée (surfacique) du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du PPRNi de la VOLOGNE (points) dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

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Table contenant l'ensemble des zones réglementées (points) du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 15, 2024

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Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du PPRNi COMBEAUTE (surfaces)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPRNi du Mouzon

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

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Zones d'aléa du PPRi MADON AMONT

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est…

Updated on November 15, 2024

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Les centres ADS par communes dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Populations ©INSEE 2021 Dernière mise à jour: mai 2024

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du PPRi MADON AMONT (points)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

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Périmètre des communes vosgiennes soumises à l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne pour le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le CEREMA a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres du PPRNi CONEY

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base cartographique ©IGN-F/ADMIN-EXPRESS®