Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

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Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, qu'ils soient enclos ou non et attenants ou non à des…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Risque naturel aléa glissement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Couche départementale du risque glissement de terrain, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Prescriptions ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Zones réglementées des PPRN sur le département des Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

Updated on November 15, 2024

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Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

La taxe d'aménagement est un impôt. Il sert principalement à financer les équipements publics (réseaux, voiries) nécessaires aux futures constructions et aménagements. La taxe est demandée pour les opérations suivantes : - Travaux de construction, de reconstruction, d'agrandissement d'un bâtiment…

Updated on November 29, 2024

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DDT05 - Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans les Hautes-Alpes (.shp)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la…

Updated on November 15, 2024

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Zonage Groupes construction Loi Montagne 2018 - Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

La loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 dite « loi Montagne » a pour objectif le développement et la protection des espaces de montagne. Elle édicte des règles d'urbanisme spécifiques afin d'assurer le protection des espaces naturels et des paysages, et promouvoir le patrimoine culturel et la…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (tab)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (shp)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Prescriptions linéaires des PLU des Hautes-Alpes (tab)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du PLUi. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou reboisements et interface des 200 m autour), dans les communes des Hautes-Alpes où se trouvent des…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Risque naturel : aléa Avalanche dans les Hautes-Alpes (shp)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

L_ALEA_AVALANCHE_005

Updated on November 15, 2024

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Carte communale pour certaines communes des Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions. Le ou les documents graphiques qui délimitent et localisent ces différents secteurs et éléments sont opposables aux autorisations…

Updated on November 15, 2024

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Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles dans les hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des sols argileux dans le département des Hautes-Alpes Sources : BRGM, données 2010

Updated on November 15, 2024

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DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…

Updated on November 15, 2024

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Risque naturel aléa ravinement - couche départementale des Hautes Alpes (shp)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Couche départementale du risque ravinement, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Zones d'aléa torrentiel issues d'un PPRN ou d'une carto-informative sur le département des Hautes-Alpes (shp)

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Zone exposée à l'aléa torrentiel représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à…

Updated on November 15, 2024

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DDT05 - Inventaire des zones des frayères dans les Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Dans le cadre de la nécessité de préserver les lieux de reproductions des espèces, et aussi la nécessité de préserver leur zones de croissances et d'alimentation, un inventaire de ces lieux et zones est défini dans le département des Hautes-Alpes. L’article L.432-3 du code de l’environnement…

Updated on November 15, 2024

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February 16, 2025

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February 22, 2017