Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

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Abattoirs de volailles et de lagomorphes de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les abattoirs sont des établissements recevant des animaux vivants pour les transformer en carcasses destinées à l’alimentation selon des normes sanitaires et de bien être animal.

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Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France

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Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les…

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Silos agricoles de la Seine-et-Marne

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Les silos sont des réservoirs permettant de conserver certains produits agricoles.

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Territoire de la MAEC Hurepoix Eau en Île-de-France.

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Permet d’aider les agriculteurs à mettre en place des mesures de protection de l’eau. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance…

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20160322_SEPR_PSS_Yonne_V001

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

PSS de l'Yonne , les actes sont disponibles sur le site internet : https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Prevention-des-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-en-Seine-et-Marne/Inondations/Le-risque-inondation

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N_ZONE_URBA_DDT77

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

zonage des PLU numérisés par la DDT jusqu'en 2017 pour les communes qui n'ont pas encore versé leur document sur le GPU. Ces zonages peuvent ne pas correspondre avec les documents approuvés qui sont à consulter sur les sites internet des communes. Cette couche est modifiée dès qu'un nouveau tracé…

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L_EPCI_Obligation_PLH_2018

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État d'avancement des PLH et des PLUiH en Seine-et- Marne

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Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Lden

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Lden pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.

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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. plus d'informations :…

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Unités urbaine selon l'INSEE

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

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Territoire de la MAEC GABI (Surface des parcours extérieurs des élevages monogastriques) en Île-de-France

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L’objectif de cette MAEC est d’accompagner les agriculteurs d’élevages monogastriques proposant à leurs animaux des parcours extérieurs dans un objectif de bien-être animal et de préservation de l’environnement. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les…

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Assiettes liées à la servitude de catégorie A7 (forêts dites de protection) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Plans de délimitation des forêts de protection annexés aux décrets de classement. Ces plans sont établis sur la base du cadastre (plans au 1/5000). Un état parcellaire est également annexé au décret de classement. Celui-ci correspond à un tableau établi d’après les documents cadastraux pour chaque…

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Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes de production de l'agriculture biologique. (Source : Ministère de l’agriculture et de la…

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Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transférés hors des communes : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun…

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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL2 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

(Servitude abrogée) Zone submersible de cours d'eau désigné par le code du domaine public fluvial ou par décret en Conseil d'État. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes…

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Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées.

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Générateurs liés à la servitude de catégorie T1 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et…

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Générateurs liés à la servitude de catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et…

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Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de…

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Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

EA se rapporte aux surfaces artificialisées Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des…

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November 19, 2024

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June 22, 2015