Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Muscardins recencés dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

muscardins recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés. Le but de l'étude…

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Chiroptères recencés dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

chiroptères recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés. Le but de l'étude…

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Ensemble des captages AEP en 2024 sur le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des captages (points de prélèvements) d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement). Ces…

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Périmètres de protection des points de prélèvement en projet pour l'AEP dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité…

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 26/04/2024

Updated on April 29, 2024

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Sites patrimoniaux remarquables - assiette (AC4) -issus GPU

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) servitudes de catégorie AC4 regroupent les SPR les anciennes zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Les sites patrimoniaux remarquables ont été…

Updated on October 24, 2024

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Périmètre d'étude du PNR du Perche pour la Charte 2025-2040

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

périmètre issu du rapport du projet de charte du PNR du Perche pour la période 2025-2040 édité en 2023

Updated on May 23, 2024

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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3( halage et marchepied :navigation intérieure) en france

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial sont grevées sur chaque rive d'une servitude de 3, 25 mètres, dite servitude de…

Updated on October 10, 2022

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Principale filière de traitement des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Principale filière de traitement des STEP des collectivités dans l'Orne. Les données sont issues de la base de données sur les eaux résiduaires urbaines (ERU). L'année de référence de ces données est 2019.

Updated on July 29, 2021

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Grille communale de densité 7 niveaux - Orne 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La grille communale de densité permet de classer les communes en fonction du nombre d’habitants et de la répartition de ces habitants sur leur territoire. Plus la population est concentrée et nombreuse, plus la commune est considérée comme dense. L’appartenance à un niveau de la grille n’est pas…

Updated 2 weeks ago

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL10(coeurs de parcs nationaux) en france

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL10 concernent les servitudes cœur de parc national. La politique des parcs nationaux a été profondément réformée en 2006. Deux zonages sont désormais obligatoires, et renommés en « cœur » de parc national et en « aire optimale d'adhésion » terrestre, avec le cas…

Updated on October 10, 2022

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Périmètres des sites et sols pollués - Orne 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Lien de téléchargement des données sous Géorisques :…

Updated on September 9, 2024

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Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 15/03/2024)

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catégorie de l'infrastructure pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

catégorie de l'infrastructure pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012

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établissements scolaires en 2020 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

établissements scolaires du 1er et du 2nd degré. Issus de la base BPE 2020

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Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2014.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Localisation des stations d'épurations du département en 2014. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Stations d'épurations (source ROSEAU) - DDT61/SAE- application roseau - source : extraction…

Updated on August 30, 2022

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Zones de compétence en AEP en 2022 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via…

Updated 2 weeks ago

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Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…