Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Périmètres informatifs des plans locaux d'urbanisme et plans d'occupation des sols en Ariège

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre…

Updated 5 days ago

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SENTEIN

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'AULUS-LES-BAINS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres de l'ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…

Updated on November 15, 2024

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Prescriptions surfaciques des plans locaux d'urbanisme et plans d'occupation des sols en Ariège

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Dans ce jeu de données se trouve l'assemblage des prescriptions surfaciques de TYPE 01 (espaces boisés classés) et 05 (emplacements réservés) si elles figurent sur les documents graphiques des POS et PLU d'Ariège. Les prescriptions surfaciques des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans…

Updated 5 days ago

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONAC-IRAZEIN

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune d'AUZAT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 16, 2024

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Ancien plan local d'urbanisme de AULOS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de GARANOU

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations surfaciques qui…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de USTOU

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…

Updated 4 weeks ago

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'AUZAT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Ancien plan local d'urbanisme de ARABAUX

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONAC-IRAZEIN

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de BONAC-IRAZEIN

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de AULUS-LES-BAINS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du risque retraits/gonflements des argiles du plans de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées…

Updated on November 16, 2024

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de AULOS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 16, 2024

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LACAVE

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de UCHENTEIN

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 16, 2024

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Ancien plan local d'urbanisme de PRAYOLS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on November 15, 2024

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Ancienne carte communale de MONTAUT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Carte communale remplacée par un PLU à partir du 25 mars 2021. La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de…

Updated on November 15, 2024

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December 26, 2024

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June 25, 2015