Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS

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Zones exposées aux aléas retraits/gonflements d'argiles sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRN. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est…

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Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS

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Le zonage réglementé du risque retraits/gonflements des argiles du plans de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées…

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SENTEIN

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Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de BONAC-IRAZEIN

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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de ARNAVE

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POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'AUZAT

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Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…

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Périmètres de l'ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LEZAT-SUR-LEZE

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Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…

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Ancienne carte communale de MONTAUT

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Carte communale remplacée par un PLU à partir du 25 mars 2021. La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de…

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de VIRA

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones…

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Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de AULUS-LES-BAINS

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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'AUZAT

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONAC-IRAZEIN

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Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de GUDAS

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Périmètres des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Ariège.

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation applicables selon le stade de l'élaboration des plans de prévention des risques naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il…

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Zones réglementées de l'ancien plan de prévention des risques naturels de la commune de LAROQUE-D'OLMES

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de PRAYOLS

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Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune d'AUZAT

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Ancienne carte communale de MERCENAC

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La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de GARANOU

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations surfaciques qui…

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