Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

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Centres d'examen des permis de conduire dans la Sarthe

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment des locaux administratifs (bureau du délégué) des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) des pistes utilisées pour l'examen pratique (moto, poids-lourds) un secteur correspondant à un circuit pour l'examen pratique Les…

Updated on November 15, 2024

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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017)

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated on November 15, 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_Routes_S_072

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 15, 2024

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Aléas retraits et gonflements des argiles sur le département de la sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur le département de la Sarthe est extraite de la cartographie nationale issue du BRGM en vigueur depuis le 1er janvier 2020. Cette cartographie constitue un zonage de la probabilité d'occurrence du phénomène de retrait-gonflement des…

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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L_FEUXFORETCITE_S_072

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Extrait du DDRM de la Sarthe. Couche communale des communes concernées par le risque feux de forêt

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier si possible, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établissement sensible. Le critère hauteur de submersion est le seul qui caractérise l'aléa.

Updated on November 15, 2024

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Connaître le potentiel radon de ma commune sur le département de la sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire…

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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels…

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans la Sarthe

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

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Zone d'aléa centennale du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier, une crue d'occurrence centennale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établissement sensible. Le critère hauteur de submersion est le seul qui caractérise l'aléa. Les isocotes…

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Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_Autoroutes_S_072

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Périmètre du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont.

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

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Zones de vitesses maximales atteintes lors d'une crue centennale

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La cartographie des vitesses maximales atteintes en crue centennale représente quatre classes de vitesses homogènes quant au niveau d'intensité. Il s'agit d'une carte informative mais les projets soumis à une étude préalable doivent s'y référer en plus de la hauteur d'eau.

Updated on November 15, 2024

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Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de communes et peut s’étendre sur plusieurs départements. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement…

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