Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

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Localisation des aires de covoiturage en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_AIRES_COVOITURAGE_P_019 Localisation des aires de covoiturage en Corrèze

Updated on November 17, 2024

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Zonages des PLU numérisés en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZONE_URBA_PLU_019 Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs…

Updated 2 weeks ago

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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

AC4_ASSIETTE_SUP_S_019 * La DDT n'est pas responsable de la publication de cette donnée, cette fiche de métadonnées est réalisée à titre informatif seulement Couche récupérée en décembre 2019 de l'UDAP Dordogne (prestataire pour l'UDAP 19) + modification de la ZPPAUP de Tulle par Tulle Agglo…

Updated on November 17, 2024

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Informations surfaciques des PLU numérisés en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_INFO_SURF_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme…

Updated 2 weeks ago

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Prescriptions surfaciques des PLU numérisés en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_PRESCRIPTION_SURF_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une…

Updated 2 weeks ago

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Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

DOC_URBA_COM Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table…

Updated 3 weeks ago

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Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

I4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. a) Les servitudes prévues aux alinéas 1°, 2°, 3°…

Updated 2 weeks ago

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Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Brivezac - Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20100006_L_019 Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Brivezac - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze Les PPRnaturels sont établis conformément…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques inondation PPRI du bassin de la Vézère en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_20000002_S_019 PPRI du bassin de la Vézère sur le département de la Corrèze PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016 Mise au standard Covadis en 2016 sur la base des fichiers fournis lors de l'étude en 2002. Ces fichiers étaient mal calés (aléas, enjeux, isocotes), et ne sont à utiliser…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_PERIMETRE_PPRN_20070006_S_019 Périmètre du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze Plan de prévention des risques naturels de mouvements de terrain (PPRMT) sur le secteur nord-ouest de la commune de Saint-Viance (en Corrèze) Les PPR naturels sont établis conformément aux dispositions de l’article…

Updated on November 15, 2024

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Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

T8_ASSIETTE_SUP_S_019 Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation aérienne (installations de navigation et d'atterrissage des aéroports, centres émetteurs récepteurs de la météorologie nationale ainsi qu'aux faisceaux hertziens). Elles…

Updated on November 15, 2024

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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 de la Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_SCOT_ZSUP_2020_BDT_S_019 Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 sur la BD Topo de l'IGN en Corrèze Mise à jour: octobre 2020 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d'urbanisme qui fixe, à l'échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, les orientations…

Updated on November 15, 2024

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Etude de la zone inondable (ZI) de la Tourmente 2005

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Etude de la zone inondable (ZI) de la Tourmente 2005 Communes de Turenne, Jugeals-Nazareth, Ligneyrac, Noaillac, Collonge-la-Rouge tables de l’atlas des zones inondables du bassin versant de la Tourmente par approche hydrogéomorphologique (naturaliste) Tables des zones inondées selon leur…

Updated on November 15, 2024

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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_SCOT_ZSUP_2020_S_000 Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes Mise à jour: octobre 2020 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d'urbanisme qui fixe, à l'échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, les…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Hautefage - Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ZONE_REG_PPRN_20100010_S_019 Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Hautefage - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze Les PPRnaturels sont établis conformément…

Updated on November 15, 2024

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Classes de l'aléa du PPRI 2013 Dordogne et affluents à La Chapelle Saint Géraud - Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100007_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesses) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à La Chapelle Saint Géraud - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres…

Updated on November 15, 2024

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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PM2_ASSIETTE_SUP_S * La DDT n'est pas responsable de cette donnée, elle est publiée à titre informatif. La Dreal Nouvelle-Aquitaine est le gestionnaire Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation…

Updated on November 15, 2024

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Laisses et témoignages de crue relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux sur Dordogne - Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_INFO_PPRN_20100012_P_019 Laisses et témoignages de crue relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux sur Dordogne - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze Les…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent…

Updated on November 15, 2024

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Description du document du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_20070005_S_019 Description du document du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011 Tables…

Updated on November 15, 2024

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December 27, 2024

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June 25, 2015