Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on November 7, 2024

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DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône

Updated on November 8, 2024

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DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer…

Updated on November 7, 2024

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DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône

Updated on November 7, 2024

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DDT 70 - Isochote du PPRI n°20090015 Durgeon Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

N_ISOCOTE_PPRI_20090015_L_070_Durgeon_Amont

Updated on November 8, 2024

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DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Updated on November 7, 2024

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DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Updated on November 8, 2024

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DDT 70 - Aléa effondrement/affaissement zonage Etuz-Boulot

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Source : BRGM septembre 2022 Deux effondrements ont fait l’objet d’une expertise par le BRGM en l’espace de 3 ans sur la commune de Boulot (70) (rapport d’expertise RP-66337-FR et RP-69065-FR). Ces deux effondrements se sont produits sur les formations calcaires du Séquanien où de nombreuses…

Updated on November 8, 2024

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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 7, 2024

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DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols argileux lors d’une…

Updated on November 16, 2024

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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Updated on November 8, 2024

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DDT 70 - Aléas résiduels effondrement Gouhenans-Epoisses

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Etude des aléas miniers suite à l'Arrêté DREAL du 18/07/2022 donnant acte à la société Cie des Salins et des Salines de l'Est (CSME) de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel gemme de Gouhenans et des Epoisses.

Updated on November 8, 2024

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DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue par duplication du générateur). En Haute-Saône, les PM1 concernent uniquement des Plans de Préventions des Risques…

Updated on November 16, 2024

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DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A JOUR

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 16, 2024

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DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Classement par catégorie, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 du 04 mai 2022.