Direction Départementale des Territoires de Charente

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Zone de revitalisation

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Le standard de données porte sur les zones de revitalisation rurales (ZRR).Les zones de revitalisation rurale s’étendent sur environ 14 000 communes et représentent 5 millions d’habitants. Elles présentent des caractéristiques constantes d’une faible densité démographique et d’une vulnérabilité…

Updated on November 15, 2024

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unité de métahnisation en Charente - localisation ponctuelle

From Direction Départementale des Territoires de Charente

La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de méthanisation). Les unités de méthanisation produisent de l'énergie (biogaz) à partir du traitement…

Updated 5 days ago

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cours d'eau BCAE

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales Le code rural et de la…

Updated on November 15, 2024

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Zonage des PLUi de Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel GéoFLA 2015)

Updated 1 week ago

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Parcs photovoltaïques au sol

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département de la Charente, à partir des renseignements fournis par les services-métiers.

Updated 5 days ago

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Emprise des plans d'eau douce en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.

Updated 1 week ago

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État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d'urbanisme…

Updated 1 week ago

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Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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Massif forestier à risque feu de forêt en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en Charente. Les massifs forestiers sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies, à partir d'une étude de risque au niveau départemental ou régional et…

Updated on November 15, 2024

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zone soumise à contrainte environnementale

From Direction Départementale des Territoires de Charente

L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime (CRPM). Dans le cadre de ce dispositif, le préfet arrête la zone de protection de l’aire…

Updated on November 15, 2024

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Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet…

Updated on November 15, 2024

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Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.

Updated 1 day ago

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Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C nocturne de Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Updated on November 15, 2024

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité. Ils sont…

Updated on November 15, 2024

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Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Vienne) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Vienne) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent…

Updated on November 15, 2024

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Parcs éoliens en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques correspondant à l'agrégat de plusieurs éoliennes produisant de l'électricité et n'ayant qu'un seul exploitant sur le département de la Charente. Il s'agit d'une classe purement abstraite et la définition de « parc éolien » n'a aucune assise administrative ou réglementaire. Un…

Updated on November 15, 2024

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enjeu linéaire du PPRi de la Charente de Linars à Bassac

From Direction Départementale des Territoires de Charente

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…