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DDTM Pyrénées-Orientales

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DDTM Pyrénées-Orientales

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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

From DDTM Pyrénées-Orientales

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui apparait sur les documents graphiques du PLU (une prescription qui se superpose à une zone du…

Updated on November 15, 2024

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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L_ALEA_FEU_PAR_COM_S_066

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aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département des Pyrénées-Orientales

Updated on November 20, 2024

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L_TachUrbResid1950_D66

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L_TachUrbResid1950_D66

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.

From DDTM Pyrénées-Orientales

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par département). Caractéristiques : seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents…

Updated on November 15, 2024

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L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066

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L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

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Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme) soit à titre d'information (exemples : ZAC, ZAD, DPU, PAE, bruit des infrastructures…

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute.

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales

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Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP. Le périmètre du…

Updated on November 15, 2024

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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales

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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outre un droit de passage au profit des piétons, elle interdit aux propriétaires des terrains grevés et…

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute.

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute.

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LN d'une grande infrastructure type autoroute.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute.

From DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Tampon de 200 mètres soumis OLD

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Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales

Updated on February 21, 2025

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April 21, 2025

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February 23, 2017