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DDTM Pas-de-Calais

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Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux

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Titre : Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux Descriptif : Table constituée à partir de la nouvelle définition du rural de l'Insee en 2021, fondée sur des critères de densité et d'influence d'un pôle d'emploi et non plus sur la discontinuité du bâti. Documentation…

Updated on November 15, 2024

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Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais

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Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais

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Titre : Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais Description : Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux…

Updated on November 15, 2024

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Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France

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Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce qu’elle couvre et découvre en l’absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; du sol et du sous-sol de la mer jusqu’à la limite des eaux territoriales Source : DDTM62/DML/SAML/GDPML Mise à jour…

Updated on November 15, 2024

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Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais

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Titre : Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 5000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais

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Titre : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Mise à jour : 01/12/2022 Diffusion : Ouverte

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Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras

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Titre : Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensemble des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de…

Updated on November 15, 2024

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Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024

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Titre : Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024 Description : La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres…

Updated on November 15, 2024

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Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais

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Titre : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais Description : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais - Le plan communal de sauvegarde (PCS) a été institué par la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, dans son article 13. Il détermine, en fonction des…

Updated on November 15, 2024

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Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme

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Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/08/2023 Diffusion : Ouverte

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Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France

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L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue un biotope spécifique, qui peut abriter de nombreux sous-habitats naturels. L'estran étant…

Updated on November 15, 2024

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CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)

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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition des…

Updated on November 15, 2024

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CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit)

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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition…

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Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais

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Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise à jour : 03/01/2022 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais

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Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

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Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy

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Titre : Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de…

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Zone réglementée du PPRL du Montreuillois

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Titre : Zone réglementée du PPRL du Montreuillois Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être…

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Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies

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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS

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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 15, 2024

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Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes

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Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018

Updated on November 15, 2024

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May 4, 2025

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February 23, 2017