DDTM Morbihan

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Entités surfaciques du cadastre conchylicole du département du Morbihan

Emprises des surfaces du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM en avril 2024

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Entités linéaires du cadastre conchylicole du département du Morbihan

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Emprises des linéaires du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM en avril 2024

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Emprises portuaires du Morbihan

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Emprises portuaires fournies par le SAMEL en décembre 2012 pour la mise au point du formulaire de mise à jour dans la chaîne de production QGIS/POSTGIS/GEOBASE

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type C - LDEN) - Morbihan

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas 2100 (+60 cm)

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Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 60 cm tenant compte du changement climatique, réalisation de la cartographie par bureau d'étude en 2011 et livraison par DDTM 56/SPACES/PRN - corrigée en 2017 par le retrait des zones couvertes par un PPRL réglementaire. Zones…

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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas actuels (+ 20 cm)

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Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 20 cm. réalisation de la cartographie par bureau d'étude en 2011 et livraison par DDTM 56/SPACES/PRN. Suite à l'événement « Xynthia » des 26 et 27 février 2010, la circulaire ministérielle éponyme émise le 7 avril 2010 demandait…

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N_carenage_P_056_2020

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Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral. Données saisies par les services de police de l'eau maritime (SENB\MARE pour la DDTM56 - Hélène MAILLARD) compilées par le CEREMA au niveau national et livraison aux services dans un fichier SHP pour…

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type A - LDEN) - Morbihan

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Article 55 de la loi SRU - Morbihan

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Inventaire annuel au 1er janvier des logements sociaux dans le cadre de la loi SRU. Article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) Article 11 de la loi n°2007-290 du 5 mars 2007 relative au droit au logement opposable (DALO) Les…

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Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan

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zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Morbihan

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Logements sociaux - Morbihan

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Localisation des logements sociaux répondant aux critères de la loi SRU et appartenant aux organismes HLM. Voir également la fiche de métadonnées 18354 (Article 55 de la loi SRU - Morbihan). Pour l''instant, la localisation de ces logements est effectuée sur les communes concernées pas les lois…

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2022

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Compilation au 01/07/2022 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2021

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Compilation au 01/07/2021 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Morbihan

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Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de…

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan

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Compilation des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères énoncées par l article .L.215-7-1 du code…

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Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement

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linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d eau lancée à partir de 2006 par l administration, les collectivités et les SAGES. La cartographie progressive est une couche cartographique en cours de…

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type C - LN) - Morbihan

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Cartes de Bruit Stratégiques CBS4 dans le Morbihan

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Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, C et les indices LN et LD). Les cartes de bruit des infrastructures routières (CBS4) dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules et ferroviaires dont…

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bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau

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zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d'eau de 2016. Fourni par gilles.roudaut le 31/03/2016 pour publication sur GEOIDE CARTO. Ce zonage est obtenu à partir de la fusion des communes de la bdtopo