DDTM Manche

Description

DDTM Manche

150 results

Sort by:

Zones polderisées du département de la Manche (50)

Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.

Updated on April 6, 2016

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin

From DDTM Manche

Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen pour réaliser une base permettant de recenser les parcs de stationnement potentiels pour la mise en…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond

From DDTM Manche

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

From DDTM Manche

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche

From DDTM Manche

Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre un droit de passage au profit des piétons, elle interdit aux propriétaires des terrains grevés et à…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

From DDTM Manche

Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en…

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du PPRI de la Sélune

From DDTM Manche

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Empreinte_sonore_2012

From DDTM Manche

Empreinte sonore 2012 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie.(classement de 1 à 5)

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques inondation de la Sée

From DDTM Manche

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

COTE_REF_CC_CARENTAN

From DDTM Manche

Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais (communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) voir sur le site des services de l'état :…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

COTE_REF_MONTMARTIN_SUR_MER

From DDTM Manche

Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état :…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche

From DDTM Manche

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cadastre conchylicole

From DDTM Manche

Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du PPRT de Saint-Fromond

From DDTM Manche

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Natura 2000 Directive "Habitats" - ZSC SIC pSIC - Manche

From DDTM Manche

Natura 2000 Directive "Habitats" - ZSC SIC pSIC - Manche Emprise sur le territoire du département de la Manche des Sites classés au titre de la Directive Habitats. Ce sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementée du PPRL de Carentan

From DDTM Manche

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1

From DDTM Manche

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

COTE_REF_PORTBAIL

From DDTM Manche

Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail voir sur le site des services de l'état :…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche.

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

COTE_REF_CC_MONTMARTIN_SUR_MER

From DDTM Manche

Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état :…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Datasets

150

150 in Nov 2024

Reuses

Datasets statistics

Views

16.3k

707 in Nov 2024

Downloads

59 in Nov 2024

Reuses on datasets

Followers

Reuses statistics

Views

Followers

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Technical details

Latest update

November 26, 2024

ID

58aeeaef88ee381b3633b25b

Creation date

February 23, 2017