This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

DDTM Haute-Corse

Description

DDTM Haute-Corse

84 results

Sort by:

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Aregno en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Cette couche est une agrégation départementale des PPRI de la Haute-Corse.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lumio en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Algajola en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PRAIRIES SENSIBLES

From DDTM Haute-Corse

Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre Quartier Prioritaire Politique de la Ville applicable au 1 er janvier 2024

From DDTM Haute-Corse

La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Corbara en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Travo, Chiola et Solenzara en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Ile-Rousse en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Pietracorbara en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prairies sensibles dans le département de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aléa amiante de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Aléa amiante de la Haute-Corse - ARS - Etude BRGM de 2012

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones soumises à autorisation de défrichement dans le département de Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les zones soumises à autorisation de défrichement sont celles définies à l'article L 341-1 et suivants du code forestier. Elles sont extraites de la BD Forêt version 2 de l'IGN qui est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels et constitue le référentiel…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Cette couche est l'agrégation des PPRIF de la Haute-Corse.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse.

From DDTM Haute-Corse

Selon les dispositions de la loi « bruit » n°92-144 du 31 décembre 1992, codifiée à l’article L.571- 10 du code de l’environnement : « Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Chocs mécaniques

From DDTM Haute-Corse

Représentation de la bande de sécurité de 25 m correspondant aux chocs mécaniques et projection liés aux vagues

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aléa amiante du Nebbio-BRGM

From DDTM Haute-Corse

Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur neuf communes de la région du Nebbio (Haute-Corse, étude du BRGM de 2016).

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Atlas des Zones Submersibles de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Atlas des Zones Submersibles de la Haute-Corse (lot de données)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golo, Asco et Tartagine en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Datasets

84

7 in Dec 2024

Reuses

0

Datasets statistics

Views

11.8k

4.1k in Dec 2024

Downloads

3.7k

992 in Dec 2024

Reuses on datasets

0

Followers

0

Reuses statistics

Views

0

Followers

0

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Angèle PIETRI

admin

Technical details

Latest update

December 27, 2024

ID

58aec08788ee38561ae40f54

Creation date

February 23, 2017