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Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde

Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…

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Zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

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Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres

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Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies : - en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc - en secteur 2, 5000 poches /ha ; représentant 25 % de la couverture du parc - en secteur 3, 8000 poches /ha

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures autoroutières en Gironde

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde

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Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.

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Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques

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Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispositif d'encadrement des loyers sur Bordeaux entre en vigueur à compter du 15 juillet 2022. Ces…

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferrobiaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées en Gironde

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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le trafic journalier moyen annuel existant, ou prévu dans l’étude d’impact du projet d’infrastructure, dépasse 5 000…

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde

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Classement de salubrité des zones de production de coquillage sur le bassin d’Arcachon

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Les coquillages sont classés suivant 3 groupes. Les huitres creuses (bivalves non fouisseurs) font partie du groupe 3. Les zones de production sont classées de la façon suivante : Zones A : zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés pour la consommation humaine directe ; Zones B :…

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Zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à…

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type route et autoroute en Gironde

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures autoroutières en Gironde

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Zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

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Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

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Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet après avis de la commission des…

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Liste des plans de prévention des risques technologiques approuvés en Gironde

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Table contenant la liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRT abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février…

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde

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Zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à…