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DDTM Gironde

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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Gironde

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Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de plaisance,…

Updated on November 22, 2024

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Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde

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Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…

Updated on November 15, 2024

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Cote de seuil (surfacique) des PPRI en Gironde

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Cette couche départementale d'objets surfaciques représente les cotes de seuil à appliquer, à savoir le niveau utilisé dans les prescriptions constructives et notamment à partir duquel devront être implantés les planchers aménagés des futures constructions, pour se prémunir du risque inondation…

Updated on November 15, 2024

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Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques

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Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispositif d'encadrement des loyers sur Bordeaux entre en vigueur à compter du 15 juillet 2022. Ces…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Updated on November 15, 2024

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Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres

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Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies : - en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc - en secteur 2, 5000 poches /ha ; représentant 25 % de la couverture du parc - en secteur 3, 8000 poches /ha

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type LGV en Gironde

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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le trafic journalier moyen annuel existant, ou prévu dans l’étude d’impact du projet d’infrastructure, dépasse 5 000…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à…

Updated on November 15, 2024

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Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

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Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet après avis de la commission des…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures autoroutières en Gironde

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées en Gironde

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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le trafic journalier moyen annuel existant, ou prévu dans l’étude d’impact du projet d’infrastructure, dépasse 5 000…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures autoroutières en Gironde

From DDTM Gironde

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Classement de salubrité des zones de production de coquillage sur le bassin d’Arcachon

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Les coquillages sont classés suivant 3 groupes. Les huitres creuses (bivalves non fouisseurs) font partie du groupe 3. Les zones de production sont classées de la façon suivante : Zones A : zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés pour la consommation humaine directe ; Zones B :…

Updated on November 15, 2024

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Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde

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Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type route et autoroute en Gironde

From DDTM Gironde

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le trafic journalier moyen annuel existant, ou prévu dans l’étude d’impact du projet d’infrastructure, dépasse 5 000…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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December 26, 2024

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February 23, 2017