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DDTM Gironde

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Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…

Updated on November 15, 2024

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Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques

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Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispositif d'encadrement des loyers sur Bordeaux entre en vigueur à compter du 15 juillet 2022. Ces…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type LGV en Gironde

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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le trafic journalier moyen annuel existant, ou prévu dans l’étude d’impact du projet d’infrastructure, dépasse 5 000…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde

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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à…

Updated on November 15, 2024

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Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

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Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet après avis de la commission des…

Updated on November 15, 2024

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Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague

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La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre au 20 décembre 2023. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave de la vigne, en incitant les viticulteurs à arracher volontairement leurs vignes, dans une logique…

Updated on March 23, 2025

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PAC technologique de l'entreprise ARIANNE GROUP sur les communes du Haillan et de Saint-Médard-en-Jalles

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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise ARIANNE GROUP sur les communes du Haillan et de Saint-Médard-en-Jalles. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles…

Updated on March 20, 2025

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PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac

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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de…

Updated on March 20, 2025

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Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION - première vague

From DDTM Gironde

La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre au 20 décembre 2023. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave de la vigne, en incitant les viticulteurs à arracher volontairement leurs vignes, dans une logique…

Updated on March 22, 2025

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PAC technologique de l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac

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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l' l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de…

Updated on March 20, 2025

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Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres

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Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies : - en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc - en secteur 2, 5000 poches /ha ; représentant 25 % de la couverture du parc - en secteur 3, 8000 poches /ha

Updated on November 15, 2024

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PAC technologique de l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch

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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de…

Updated on March 20, 2025

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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PAC technologique de la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau

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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de…

Updated on March 20, 2025

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PAC technologique de l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès

From DDTM Gironde

Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de maîtriser l'urbanisation…

Updated on March 20, 2025

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OCS GE Photovoltaïque au sol en Gironde jusqu'à 2018

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Données de type vecteur représentant les périmètres des installations photovoltaïques au sol sur le département de la Gironde. À compter de la mi-2025, les données seront complétées par les informations fournies par les porteurs de projets via le guichet de Démarches Simplifiées. Ces données…

Updated 3 weeks ago

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PAC technologique de la société QUARON sur la commune de Cestas

From DDTM Gironde

Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société QUARON sur la commune de Cestas. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de maîtriser l'urbanisation…

Updated on March 20, 2025

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PAC technologique de l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux

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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de maîtriser…

Updated on March 20, 2025

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PAC technologique de l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan

From DDTM Gironde

Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de maîtriser…

Updated on March 20, 2025

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PAC technologique de la société GAZECHIM sur la commune de Villenave-d'Ornon

From DDTM Gironde

Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société GAZECHIM sur la commune de Villenave-d'Ornon. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, vise à établir des règles permettant de maîtriser…

Updated on March 20, 2025

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May 3, 2025

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February 23, 2017