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DDTM Gard

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DDTM Gard

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Zonage des Zones Agricoles Protégées

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones…

Updated on November 15, 2024

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Zonage en potentiel radon

Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire…

Updated on November 15, 2024

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Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard

La DDTM du Gard et le BRGM ont mis en commun leurs moyens pour réaliser une cartographie de l’aléa mouvement de terrain du département. Les phénomènes pris en compte dans cette cartographie sont les chutes de blocs et éboulements, venant compléter la cartographie de l’aléa glissement de terrain de…

Updated on November 15, 2024

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Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées

Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une…

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Milhaud (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Milhaud Identifiant GASPAR : 20130048

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Saint-Michel-d'Euzet (30) - périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Michel-d'Euzet

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables par débordement (hydrogéomorphologie) dans le Gard

Assemblage des fichiers "S_INON" ( unités géomorphologiques) des différents bassins versants.

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Rivières (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130079

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Saint-Gervais (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130090

Updated on November 15, 2024

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Zones de Bruit des infrastructures terrestres du Gard

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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PPRIF de Cabrières (30) - Périmètre

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Cabrières

Updated on November 15, 2024

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Stations d'alerte sécheresse pour les eaux superficielles pour le département du Gard

L'Arrêté Préfectoral cadre sécheresse du 8 juillet 2013 a pour but de définir l'organisation départementale en cas de crise sécheresse. Cet arrêté fixe entre autre les zones d'alerte c'est à dire les parties de bassin versant ou les nappes qui sont suivis et qui peuvent donner lieu à restriction…

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Bessèges (30) - zones d'aléa

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130058

Updated on November 15, 2024

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Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT

Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ressource en eau et les milieux aquatiques. L'arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 modifiant celui…

Updated on November 15, 2024

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Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard

Dans le cadre de son engagement dans le Plan national pour la science ouverte, le BRGM met à disposition sur son portail InfoTerre la Banque du Sous-Sol (BSS) en accès gratuit. Cette action s’inscrit dans le cadre de la nouvelle politique du BRGM en matière d'ouverture des données et des…

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Rivières (30) - zonage règlementaire

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rivières Identifiant GASPAR : 20130079

Updated on November 15, 2024

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Zones forestières rélementées pour l'emploi du feu

Zones forestières, landes, maquis et garrigues non boisées sur lesquels s'appliquent la réglementation de l'emploi du feu

Updated on November 15, 2024

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Photovoltaïque parcelles

Parcelles faisant l'objet d'installations ou de projets photovoltaïques.

Updated on November 15, 2024

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Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit (PEB) des aéroports et aérodromes du Gard

Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l’horizon 15/20…

Updated on November 15, 2024

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Zonages PAC terril (risques minier)

Zonages PAC terril et dépôts, une des composante des risques miniers dans le Gard

Updated on November 15, 2024

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December 26, 2024

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February 23, 2017