DDTM Gard

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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard

Updated on February 24, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonage des Zones Agricoles Protégées

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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones…

Updated on November 15, 2024

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Zonage en potentiel radon

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Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire…

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Milhaud (30) - zonage règlementaire

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Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Milhaud Identifiant GASPAR : 20130048

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables par débordement (hydrogéomorphologie) dans le Gard

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Assemblage des fichiers "S_INON" ( unités géomorphologiques) des différents bassins versants.

Updated on November 15, 2024

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Stations d'alerte sécheresse pour les eaux superficielles pour le département du Gard

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L'Arrêté Préfectoral cadre sécheresse du 8 juillet 2013 a pour but de définir l'organisation départementale en cas de crise sécheresse. Cet arrêté fixe entre autre les zones d'alerte c'est à dire les parties de bassin versant ou les nappes qui sont suivis et qui peuvent donner lieu à restriction…

Updated on November 15, 2024

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Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard

From DDTM Gard

La DDTM du Gard et le BRGM ont mis en commun leurs moyens pour réaliser une cartographie de l’aléa mouvement de terrain du département. Les phénomènes pris en compte dans cette cartographie sont les chutes de blocs et éboulements, venant compléter la cartographie de l’aléa glissement de terrain de…

Updated on November 15, 2024

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Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées

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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une…

Updated on November 15, 2024

License Not Specified

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Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard

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Dans le cadre de son engagement dans le Plan national pour la science ouverte, le BRGM met à disposition sur son portail InfoTerre la Banque du Sous-Sol (BSS) en accès gratuit. Cette action s’inscrit dans le cadre de la nouvelle politique du BRGM en matière d'ouverture des données et des…

Updated on November 15, 2024

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Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le Gard (puissance inférieure à 4500 kW)

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Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité etc. ).Les anciennes installations (comme les anciens moulins) - plus ou moins conservées - peuvent…

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - zones d'aléa

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Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20140028

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Saint-Michel-d'Euzet (30) - périmètre

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Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Michel-d'Euzet

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Rivières (30) - zones d'aléa

From DDTM Gard

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130079

Updated on November 15, 2024

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Photovoltaïque parcelles

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Parcelles faisant l'objet d'installations ou de projets photovoltaïques.

Updated on November 15, 2024

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Zones de Bruit des infrastructures terrestres du Gard

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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PPRIF de Cabrières (30) - Périmètre

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Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Incendie de Forêt établi pour la commune de Cabrières

Updated on November 15, 2024

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Types de risque traités dans un PPRN multirisques

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Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent…