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DDTM Côtes d'Armor

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DDTM Côtes d'Armor

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Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime

From DDTM Côtes d'Armor

Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998. Il existe deux autres couches Domaine Public Terrestre et Espace remarquable estuaire.

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne

From DDTM Côtes d'Armor

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

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zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022

Updated on November 15, 2024

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Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on December 26, 2024

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Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjointement et en complément du jeux de données "Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation…

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

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L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des cours d’eau, d’établir une cartographie des cours…

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor

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l_parcelles_risque_zsce_22

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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Zone aléa du PPRi de Pléneuf-Val-André Erquy - Côtes d'Armor

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N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAANNNN_S_ddd

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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

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Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zones de productions de coquillages définies par arrêté préfectoral. Le recul de 500m pour les…

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Projets d'unité de méthanisation dans les Côtes-d'Armor (22)

From DDTM Côtes d'Armor

Localisation et description des projets d'unité de méthanisation en développement dans les Côtes-d'Armor ayant fait l'objet d'une décision préfectorale (permis de construire ou autorisation d'exploiter). Les unités de méthanisation produisent de l'énergie (biogaz) à partir du traitement…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre

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Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998.

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N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53

From DDTM Côtes d'Armor

N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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April 6, 2025

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58aec2b188ee3859fed82c1c

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February 23, 2017