This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

DDTM Côtes d'Armor

Description

DDTM Côtes d'Armor

20 results

Sort by:

Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime

From DDTM Côtes d'Armor

Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998. Il existe deux autres couches Domaine Public Terrestre et Espace remarquable estuaire.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjointement et en complément du jeux de données "Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on December 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne

From DDTM Côtes d'Armor

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone aléa du PPRi de Pléneuf-Val-André Erquy - Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAANNNN_S_ddd

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des cours d’eau, d’établir une cartographie des cours…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projets d'unité de méthanisation dans les Côtes-d'Armor (22)

From DDTM Côtes d'Armor

Localisation et description des projets d'unité de méthanisation en développement dans les Côtes-d'Armor ayant fait l'objet d'une décision préfectorale (permis de construire ou autorisation d'exploiter). Les unités de méthanisation produisent de l'énergie (biogaz) à partir du traitement…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

l_parcelles_risque_zsce_22

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zones de productions de coquillages définies par arrêté préfectoral. Le recul de 500m pour les…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre

From DDTM Côtes d'Armor

Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53

From DDTM Côtes d'Armor

N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Datasets

20

Reuses

0

Datasets statistics

Views

4.8k

688 in Feb 2025

Downloads

1.8k

227 in Feb 2025

Reuses on datasets

0

Followers

0

Reuses statistics

Views

0

Followers

0

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Technical details

Latest update

February 16, 2025

ID

58aec2b188ee3859fed82c1c

Creation date

February 23, 2017