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DDTM Aude

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DDTM Aude

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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes)

Assiettes surfaciques (Zones maximales de dégagement) liées aux servitudes de la catégorie T5 (Aérodromes) Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile). Il s'agit…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation - AUDE

N_ZONE_REG_PPRN_19990001_S_011

Updated on November 15, 2024

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Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_A_LD_S_011

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention du Risque Inondation - Rennes-les-Bains

N_ZONE_REG_PPRN_20040004_S_011

Updated on November 15, 2024

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_011

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude

Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et…

Updated on December 12, 2024

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Périmètre de protection de monument historique

Périmètre de protection de 500m (article L621-30 du code du Patrimoine) autour des monuments historiques défini par le code du Patrimoine article L621-1, L621-3

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Littoraux de La Palme

N_ZONE_REG_PPRN_20150003_S_011

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation - Haute-Vallée de l'Aude

N_ZONE_REG_PPRN_20040003_S_011

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation - Bassin du Trapel

N_ZONE_REG_PPRN_20040002_S_011

Updated on November 15, 2024

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Plans de Prévention des Risques Technologiques de l'Aude

Plans de Prévention des Risques Technologiques de l'Aude

Updated on November 15, 2024

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LD_S_011

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation - REC DU VEYRET

N_ZONE_REG_PPRN_20050011_S_011

Updated on November 15, 2024

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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies ou à partir d'une étude spécifique en ce qui concerne les…

Updated on November 15, 2024

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Plan de sauvegarde submersion

Plan de sauvegarde submersion Vieux document (avant 1950) mais est encore opposable quand il n'y pas de PPRI approuvé. Attention à la précision des zonages, l'élaboration des zonages a été réalisé à partir de vieux cadastre. Les cours d'eau ont pu changé de lit, beaucoup de construction ont été…

Updated on November 15, 2024

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_011

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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CANALISATION_ABANDONNE_TIGF

Canalisations abandonnées TIGF. Transport de GAZ

Updated on November 15, 2024

License Not Specified

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_C_LD_S_011

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE COUCHE DANS GEOIDE CARTO

Updated on November 15, 2024

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Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI

Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI

Updated on November 15, 2024

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April 18, 2025

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February 22, 2017