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DDT Yonne

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DDT Yonne

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Zones agricoles défavorisées dans l'Yonne

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…

Updated on November 26, 2024

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Zones vulnérables nitrates dans l'Yonne

Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles…

Updated on November 26, 2024

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans l'Yonne

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie…

Updated on November 26, 2024

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Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024

Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulanges/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux).…

Updated on November 26, 2024

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Canton au sens de l'INSEE dans le département de l'Yonne

Le canton est une subdivision départementale. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller départementaux. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes.…

Updated on November 26, 2024

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Bassin versant du ru de Beaulche

Table du bassin versant du ru de Beaulche utilisée pour la directive nitrates dans la carto dynamique Geo-IDE.

Updated on November 26, 2024

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Cours d'eau de l'Yonne

Table des cours d'eau de l'Yonne remplaçant les tables L_CE_PLEIN_L_089 (validation 2015) et L_CE_CONFIRME_L_089 (validation 2016 et 2017). Couche pour la carte "Cartographie des cours d'eau" dans GEOIDE Carto. Les attributs ont été en partie repris en même temps que la table est passée au format…

Updated on November 26, 2024

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Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne

Table des Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne. Il s'agit soit du périmètre d'Aires d'Alimentation de Captage, soit de Périmètres de Protection Eloignés, soit du périmètre de la commune. Les ZAR sont des zones géographiques où existe des enjeux qui nécessitent des mesures complémentaires. Ces…

Updated on November 26, 2024

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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Yonne

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de…

Updated on November 26, 2024

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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac. Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la…

Updated on November 26, 2024

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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans l'Yonne

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) . Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont…

Updated on November 26, 2024

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Canaux et busages de l'Yonne

Couche des canaux et busages de l'Yonne. Couche pour la carte "Cartographie des cours d'eau" dans GEOIDE Cartho

Updated on February 23, 2021

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Communes de l'Yonne au 1er janvier 2024

Découpage administratif du département de l'Yonne par communes au 1/1/2024. Elle est issue de la couche de la BDCarto, avec agglomération des communes formant les communes nouvelles (depuis 2016). Elle intègre la population légale 2021 et prend en compte les nouvelles communes de…

Updated on November 26, 2024

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L_PETR_ZSUP_S_089

Couche des Pôles d'Equilibre Territoriaux et Ruraux du département de l'Yonne. Le dispositif est créé par l’article 79 de la loi no 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi MAPTAM », promulguée sous le gouvernement de…

Updated on November 26, 2024

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Nom des communes de l'Yonne

Habillage des noms de communes de l'Yonne au 1er janvier 2019. Elle est a utilisée uniquement sous MapInfo.

Updated on November 26, 2024

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Lot de chasse dans l'Yonne

Partie d'une propriété d'un organisme public (Etat , communes, département , etc.) ou partie du ban communal en Alsace Moselle délimitée en vue d'y exercer la chasse. Les grandes propriétés des organismes publics peuvent faire l'objet d'une partition pour la gestion de la chasse notamment sous…

Updated on November 26, 2024

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Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016

Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016. Elle comprend les nouvelles communes. Les contours de ces communes nouvelles sont obtenus par agrégation des anciens contours de la BDCarto.

Updated on November 26, 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Yonne

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être…

Updated on November 26, 2024

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Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

Updated on February 9, 2018

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Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

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January 10, 2025

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February 23, 2017