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DDT Vienne

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Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated 1 month ago

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Enjeu surfacique du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles

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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT

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Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de Loudun. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : -…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles

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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 15, 2024

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Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles

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Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Vienne Aval. Les isocotes sont reportées sur les cartes des aléas…

Updated on November 15, 2024

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Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. La…

Updated on November 15, 2024

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Servitude d'utilité publique catégorie PM3 sur le département de la Vienne

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Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on November 15, 2024

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Zonage du bruit des infrastructures ferroviaires pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LN - Echéance 4

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. La…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Montmorillon (inondation + mouvement de terrain)

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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 15, 2024

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Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne

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En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en oeuvre…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain de Loudun

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas mouvements de terrains représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode…

Updated on November 15, 2024

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Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) des vallées du Clain et de la Vienne dans les agglomérations de Châtellerault et de Poitiers

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Sur la base de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) nationale et des EPRI de chaque district hydrographique et de leurs addendum, 124 territoires à risque d’inondation important (TRI) ont été arrêtés sur l’ensemble du territoire national. Ces territoires à risque d’inondation…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vienne amont - section Availles-Limouzine/Valdivienne

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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant dans la Vienne

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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'entreprise Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou dans la Vienne

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Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui sont susceptibles d'y survenir et de leurs effets sur l'environnement (thermiques, toxiques et/ou de…

Updated on November 15, 2024

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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne

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Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre 2018, l’ORT est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et mettre en œuvre un projet de territoire dans les domaines urbain, économique et social, pour lutter…

Updated on November 15, 2024

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Aléa actuel incendie de forêt dans la Vienne

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L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures).

Updated on November 15, 2024

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Aléa futur incendie de forêt dans la Vienne

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L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures).…

Updated on November 15, 2024

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December 23, 2024

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February 23, 2017