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DDT Nièvre

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Zones agricoles défavorisées dans le département de la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…

Updated on November 15, 2024

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

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Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

Updated on November 15, 2024

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Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)

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Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated on November 15, 2024

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Zones des montées des eaux selon un aléa de faible probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58)

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Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de ……

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58)

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)

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Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il…

Updated on November 15, 2024

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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans la Nièvre (58)

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L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly / Pouilly-sur-Loire et Coteaux du Giennois), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays,…

Updated on November 15, 2024

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2017 - Petite échelle

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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

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Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) dans la Nièvre (58)

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Situation au 01/01/2020 Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités économiques et l’environnement. Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le…

Updated on November 15, 2024

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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.

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La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…

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Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on November 15, 2024

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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.

From DDT Nièvre

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…

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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), carte communale (CC), carte communale intercommunale (CCi) dans le département de la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure en moyenne trois ans. Cette description est volontairement limitée pour remplir un objectif précis : montrer, au moyen…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle

From DDT Nièvre

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58)

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Depuis 1994, le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) inventorie tous les événements mouvements de terrains de France. La base Mouvement de Terrain (BDMvt) mémorise de façon homogène, l'ensemble des informations disponibles en France, sur des situations récentes et sur des événements…

Updated on November 15, 2024

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024

From DDT Nièvre

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

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Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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February 16, 2025

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58aeed0f88ee381f26e6e756

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February 23, 2017