DDT Lot

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L_ZAER_046

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Zones d’accélération des énergies renouvelables - Màj 02/2025

Updated on February 20, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot)

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Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot)

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Mise à jour 12/2020- La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN du bassin de Cahors (Lot)

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Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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N_INFO_LIN_046

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N_INFO_LIN_046- Assemblage GPU 02/2025

Updated on November 15, 2024

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot)

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Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot)

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot)

From DDT Lot

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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N_INFO_SURF_046

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N_INFO_SURF_046- Assemblage GPU 02/2025

Updated on February 19, 2025

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot)

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter…

Updated on November 15, 2024

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT)

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Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Updated on November 15, 2024

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Déclarations d'utilité publique (46)

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Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui permet de réaliser une opération d'aménagement, telle que la création d'une infrastructure de communication, d'une école ou d'un lotissement par exemple, sur des terrains privés en…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)

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Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot)

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Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de Cahors (Lot)

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Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de Cahors (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT)

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation de la Commune de Rocamadour dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte…

Updated on November 15, 2024

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N_PRESCRIPTION_PCT_046

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N_PRESCRIPTION_PCT_046- Assemblage GPU 02/2025

Updated on November 15, 2024

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ENS_ZINF_S_046

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ENS_ZINF_S_046 - Mise à jour 12/06/2024 - Source Conseil Départemental

Updated on November 15, 2024

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Infrastructures de Transport terrestre . Communes soumises au classement sonore dans le département du Lot (46)

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Communes soumises au classement sonore des infrastructures de transport terrestre pour le département du Lot (46). Échelle d'usage 1/25000

Updated on November 15, 2024

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Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5

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Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) exerçant leurs effets sur le département du Lot. Le PSA définit une servitude autour de l'aérodrome, en vue d'empêcher l'érection d'obstacles gênants et de permettre la suppression de ceux qui existent, afin de préserver la sécurité de la…

Updated on November 15, 2024

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Lilian DELERIS

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April 18, 2025

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58aee8f488ee38152cb276f1

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February 23, 2017