This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

DDT Jura

Description

DDT Jura

52 results

Sort by:

Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)

Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (rapport du CEREMA sur les Cartes stratégiques du bruit -…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C)

Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. Complément CEREMA du 03/01/2023 pour la RN5 - Données…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones exposées au bruit 3ème génération des infrastructures ferroviaires de transport (LN)

Classement bruit fer 3ème génération - Etude CEREMA de septembre 2017 Données transférées par SEREF (Claire FRANCESCONI) le 08/11/2022 Date des données : 01/09/2017 Cartes stratégiques de bruit des infrastructures ferroviaires du département du Jura concernent la ligne Dijon-Besançon entre la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones bruit 3ème génération - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C) iinfrastructures ferroviaires

Classement bruit fer 3ème génération - Etude CEREMA de septembre 2017 Données transférées par SEREF (Claire FRANCESCONI) le 08/11/2022 Date des données : 01/09/2017 Cartes stratégiques de bruit des infrastructures ferroviaires du département du Jura concernent la ligne Dijon-Besançon entre la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes impactées par les fuseaux de classement sonore

Communes impactées par les fuseaux de classement sonore. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39-2024-01-18-00009 du 18/01/2024 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C) infrastructures ferroviaires

Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. - Données cartographiques du Groupe des Autoroutes…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_CLASSEMENT_BRUIT_ROUTE_S_039

Classement sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39-2024-01-18-00009 du 18/01/2024 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura Mai 2024

Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données mai 2024) Dernier changement : PLUi Région d'Orgelet approuvé par délibération du 3 avril 2024 et exécutoire depuis le 02 Mai 2024. Précédent : PLUi Pays des Lacs approuvé le 3 avril 2024 et exécutoire le 19 avril 2024. CC…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones exposées au bruit des grandes infrastructures ferroviaires de transport (LD)

Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. - Données cartographiques du Groupe des Autoroutes…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LN)

Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Couche réalisée par…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre) du Jura au 01/01/2020

Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura Sud pour former une nouvelle CC "Terre d'Emeraude Communauté - Le Sud-Jura révélé" (arrêté de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones exposées au bruit 3ème génération des infrastructures ferroviaires de transport (LD)

Classement bruit fer 3ème génération - Etude CEREMA de septembre 2017 Données transférées par SEREF (Claire FRANCESCONI) le 08/11/2022 Date des données : 01/09/2017 Cartes stratégiques de bruit des infrastructures ferroviaires du département du Jura concernent la ligne Dijon-Besançon entre la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Maisons de services au public (MSAP) sur le Jura

Couche réalisée le 13/09/2023 par Atelier SIG Implantation ponctuelle géolocalisée au bâtiment des maisons France Services et de services au public (MSAP) et leurs antennes sur le département du Jura. Actuellement 32 MSAP

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_COURS_EAU_L_039_29062022

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet 2022) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé (obsolète) dans le Jura

Les zonages disponibles sur cette couche n'ont pas encore été intégrés dans la couche N_ZONE_REG_PPRN_S_039. Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)

Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type B liées aux infrastructures routières (rapport du…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27 juillet 2023)

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour le 29 aout 2023) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement…

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projets de territoire sur le Jura

Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de développement partagée à l’échelle de leur territoire. Cette stratégie est retranscrite dans un projet de territoire. Cette…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_COURS_EAU_BCAE_L_039

Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des cours d'eau du Jura le 27 juillet 2023 . Initialement couche téléchargée initialement sur RESANA avec les attributs IGN (début année 2023) . Cette couche modifiait l'arrêté du 04 Février 2021 relatif aux…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet 2021) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Datasets

52

2 in Jan 2025

Reuses

0

Datasets statistics

Views

9.3k

708 in Jan 2025

Downloads

3.3k

200 in Jan 2025

Reuses on datasets

0

Followers

0

Reuses statistics

Views

0

Followers

0

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Technical details

Latest update

January 10, 2025

ID

58aee74c88ee38153f8b9c8c

Creation date

February 23, 2017