DDT Hautes-Pyrénées

Description

DDT Hautes-Pyrénées

494 results

Sort by:

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010

Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated 1 week ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated 1 week ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant à la liste 1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012

From DDT Hautes-Pyrénées

Inventaire, correspondant à la liste n°1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable. Inventaire des cours d’eau constituant une zone de reproduction de la faune piscicole…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes

From DDT Hautes-Pyrénées

Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saligos approuvé le 22/05/2013

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Saligos (65399), actualisée en juin 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on January 28, 2014

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Sazos du 21/10/2005

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on March 27, 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

From DDT Hautes-Pyrénées

Updated on March 27, 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des accidents de la route, survenus en 2019, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Avezac-Prat-Lahitte du 29/06/2017

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte (65054), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated on February 1, 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Accidentologie 2022 - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des accidents de la route, survenus en 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Adour-Garonne

From DDT Hautes-Pyrénées

Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs. La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Carte Communale de Moulédous du 27/09/2011

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Moulédous (65324), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated 1 week ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Loudervielle du 06/10/2001

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Loudervielle (65283), réalisée en juin 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on October 19, 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Cartographie des effets de site lithologique

From DDT Hautes-Pyrénées

Lors de son occurrence, un séisme libère de l’énergie sous forme d’ondes sismiques qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de ce trajet, ces ondes traversent des milieux géologiques aux propriétés mécaniques (densité, vitesse de propagation des ondes…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Tâche Urbaine 2019 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins formulés par la filière urbanisme. Cette couche n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on October 19, 2017

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bordères-sur-l'Echez approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Bordères-sur-l'Echez (65100) approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on July 21, 2016

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Datasets

494

494 in Nov 2024

Reuses

Datasets statistics

Views

34.5k

8.5k in Nov 2024

Downloads

14.7k

1.4k in Nov 2024

Reuses on datasets

Followers

Reuses statistics

Views

Followers

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Guillaume BOEHRER

admin

Technical details

Latest update

November 21, 2024

ID

58aeee1688ee382134fb5212

Creation date

February 23, 2017