DDT Hautes-Pyrénées

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DDT Hautes-Pyrénées

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Ditribution de l'eau potable dans les hautes pyrénées

Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs distribuant l'eau potable dans le département des hautes pyrénées, en régie ou délégués. Données à jour à novembre 2023

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Laméac (65254). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Chelle-Debat approuvé le 11/04/07

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Chelle-Debat (65142). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on November 15, 2024

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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65

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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated 2 weeks ago

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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes

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Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par…

Updated on November 15, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on November 15, 2024

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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated on November 15, 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014

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Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on June 4, 2014

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023

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Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Modifié le…

Updated on October 19, 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023

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Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on November 15, 2016

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04

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Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Updated on November 15, 2024

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on March 27, 2017

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Cartographie des effets de site lithologique

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Lors de son occurrence, un séisme libère de l’énergie sous forme d’ondes sismiques qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de ce trajet, ces ondes traversent des milieux géologiques aux propriétés mécaniques (densité, vitesse de propagation des ondes…

Updated on November 15, 2024

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE

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Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU de Louey (65284), actualisée septembre 2016. La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…

Updated on September 19, 2016

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Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 15, 2024

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Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

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Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on October 19, 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on June 4, 2014

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Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées

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Updated on November 15, 2024

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Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne

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Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs. La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a…