DDT Haute-Marne

Description

DDT Haute-Marne

90 results

Sort by:

Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on November 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Updated on November 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31

From DDT Haute-Marne

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de coeur du parc national des forêts

From DDT Haute-Marne

Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mâts éoliens dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des mâts éoliens situés dans le département de la Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Les données ont été construite sur la base des dossiers d'instruction ICPE ou des permis de construire.

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en ligne ici : https://grandest.nosterritoires.fr/adws/app/f5dbb9ff-4e09-11e8-b0c4-312c65e710a1/ mise…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire. Les services instructeurs sont en…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aire de protection de biotope du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont les zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s'étendent sur…

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31

From DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée est construite sur la base des informations transmises par le service sécurité de la préfecture

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant d’influer sur l’occupation et l’utilisation des sols. Les PPRNi sont approuvés par le préfet. Les collectivités…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.

From DDT Haute-Marne

Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de communes et peut s’étendre sur plusieurs départements. La France…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent un risque majeur. Pour mieux maîtriser l'urbanisation en zone inondable, des plans de prévention du…

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.

From DDT Haute-Marne

Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. Ce jeu de donnée est une extraction des informations…