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DDT Haute-Marne

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Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on November 19, 2024

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Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on November 19, 2024

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Zone de coeur du parc national des forêts

From DDT Haute-Marne

Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc…

Updated on November 27, 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052

Updated on November 4, 2024

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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on November 4, 2024

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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Février 2025

From DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Le rattachement se fait par rapport aux codes…

Updated 5 days ago

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Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

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Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en ligne ici : https://grandest.nosterritoires.fr/adws/app/f5dbb9ff-4e09-11e8-b0c4-312c65e710a1/ mise…

Updated on November 27, 2024

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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire. Les services instructeurs sont en…

Updated on November 27, 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31

From DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 4, 2024

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Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne

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Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant d’influer sur l’occupation et l’utilisation des sols. Les PPRNi sont approuvés par le préfet. Les collectivités…

Updated on November 27, 2024

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BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne

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Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la…

Updated on November 27, 2024

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Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent un risque majeur. Pour mieux maîtriser l'urbanisation en zone inondable, des plans de prévention du…

Updated on November 4, 2024

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Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne

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Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.

Updated on November 27, 2024

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Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les réserves nationales de chasse et de faune sauvage (RNCFS) sont des espaces protégés réglementaires terrestres ou marins. Elles…

Updated on November 27, 2024

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Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s'étendent sur…

Updated on November 4, 2024

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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

Updated on November 27, 2024

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Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on November 27, 2024

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Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.

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Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. Ce jeu de donnée est une extraction des informations…

Updated on November 27, 2024

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Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la…

Updated on November 27, 2024

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Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation.

Updated on November 4, 2024

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February 16, 2025

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February 23, 2017