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DDT Haute-Garonne

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DDT Haute-Garonne

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Cartographie des cours d’eau en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Afin de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d’eau (CE) relevant de l'application de police de l'eau, l'instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 a demandé aux services établir une cartographie complète dans les zones où cela est…

Updated on November 21, 2024

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Classement sonore 2020 - voies à grande circulation dans Toulouse-Métropole

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Arrêté préfectoral de révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. L'arrêté de 2014 est abrogé. L'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement plus particulièrement des infrastructures de transports terrestres fait l'objet d'une réglementation traduite dans…

Updated on November 15, 2024

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Aléas Inondation des PPRN approuvés en Haute-Garonne

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Zones inondables dans les Plans de Prévention des Risques Naturels et PPRI (inondation) approuvés. Fichier conforme au standard COVADIS (table ALEA_PPRX) à 2 exceptions: -- Ne contient que les aléas inondation : PPRI (inondation) et PPRN (les autres aléas des PPRN multi-risques sont dans des…

Updated 1 month ago

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Rupture de grand barrage : onde de submersion

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Barrages soumis à Plans Particuliers d’Intervention (PPI) dont l'onde de submersion concerne la Haute-Garonne. Les PPI 31 : http://haute-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes-et-des-biens/Securite-civile/Dispositif-ORSEC/Plans-Particuliers-d-Intervention-PPI Un…

Updated on November 15, 2024

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Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentée par un point - Haute-Garonne

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Octobre 2008. Localisation ponctuelle sous Cascade d'une digue de protection contre les inondations et submersion ou d'une digue de canaux et de rivières canalisées Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_L décrit les digues…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore 2020 - voies à grande circulation hors Toulouse-Métropole 31

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Arrêté préfectoral de révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. L'arrêté de 2014 est abrogé. L'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement plus particulièrement des infrastructures de transports terrestres fait l'objet d'une réglementation traduite dans…

Updated on November 15, 2024

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Zones de dépassement des limites sonores nocturne (type C Ln) ferroviaire - 4è échéance 2022

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Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées la nuit : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux sonores supérieurs à la valeur limite de 62 dB(A) pour les routes. Concernent les bâtiment…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore 2020 - routes départementales 31

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Arrêté préfectoral de révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. L'arrêté de 2014 est abrogé. L'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement plus particulièrement des infrastructures de transports terrestres fait l'objet d'une réglementation traduite dans…

Updated on November 15, 2024

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Cotes des Plus Hautes Eaux Connues (isocotes) en Haute-Garonne

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Altitude du niveau des plus hautes eaux connues (PHEC). Altitude qu’atteindrait l’eau pour une crue exceptionnelle i.e généralement pour une crue centennale. Ces cotes ont été déterminées : -- pendant l'élaboration des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) -- par des études hors PPR :…

Updated on November 15, 2024

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Zones de dépassement des limites sonores ferroviaire - 24h (type C Lden) - 4è échéance 2022

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Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux sonores supérieurs à la valeur limite de 68 dB(A) pour les routes et 73 dB(A) pour les voies…

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables hors PPRI en Haute-Garonne

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Risque naturel inondation par débordement de cours d'eau, en dehors des zones arrêtées au titre des PPR. Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. AVERTISSEMENT : Du fait de leur mode d'acquisition, les contours des zones inondables…

Updated on November 15, 2024

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Servitudes A7 : Zones de protection des forêts protégées (assiettes des servitudes) - Haute-Garonne

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Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des…

Updated on November 15, 2024

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Plans de Surfaces Submersibles (PSS) en Haute-Garonne

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En 1935 l'article 2 du décret-loi du 30 octobre 1935 prévoit des PSS (plan de Surface Submersible) pour gérer le risque d'inondation ; Ces plans valent servitude d’utilité publique affectant l'usage du sol et permettent à l'administration de s'opposer à toute action ou ouvrage susceptibles de…

Updated on November 15, 2024

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Zonages réglementaires des PPR Sécheresse (Retrait-gonflement des argiles) approuvés en Haute-Garonne

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Zonages réglementaires des PPR Sécheresse (Retrait/Gonflement des argiles) approuvés en Haute-Garonne. Les phénomènes de retrait et de gonflement de certains sols argileux ont été observés depuis longtemps dans les pays à climat aride et semi-aride où ils sont à l'origine de nombreux dégâts causés…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit routier (hors ASF) - isophones nocturne (type A Ln) - 4è échéance 2022

From DDT Haute-Garonne

Zones exposées au bruit la nuit - courbes isophones en dB(A) : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux sonores (Ln) nocturnes par pas de 5 en 5 de 50 dB(A) à 70 dB(A) et plus. Périmètre : routes…

Updated on November 15, 2024

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Liste des PPRN en Haute-Garonne

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Liste de tous les PPRN : prescrits, approuvés, annulés et abrogés. Pour les PPR multirisques (CODERISQUE=9999999), voir le détails des risques dans le fichier joint : N_PPRN_MULTIRISQUE_031.dbf

Updated on November 15, 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne

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Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore 2020 - voies Tisséo

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Arrêté préfectoral de révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. L'arrêté de 2014 est abrogé. L'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement plus particulièrement des infrastructures de transports terrestres fait l'objet d'une réglementation traduite dans…

Updated on November 15, 2024

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Zones de dépassement des limites sonores sur ASF - 24h (type C Lden) - 4è échéance 2022

From DDT Haute-Garonne

Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux sonores supérieurs à la valeur limite de 68 dB(A) pour les routes et 73 dB(A) pour les voies…

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit routier sur ASF - isophones nocturne (type A Ln) - 4è échéance 2022

From DDT Haute-Garonne

Zones exposées au bruit la nuit - courbes isophones en dB(A) : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux sonores (Ln) nocturnes par pas de 5 en 5 de 50 dB(A) à 70 dB(A) et plus. Périmètre : réseau…

Updated on November 15, 2024

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December 27, 2024

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February 23, 2017