DDT Drôme

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PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAIN L’HERMITAGE 26347 - PLU approuvé le 19/05/2010 - Mise à jour approuvée le 05/07/2017

Updated 1 month ago

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CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - Mise à jour SUP 26/10/2018

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale - CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018

Updated on November 13, 2024

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Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme

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La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

Updated on November 13, 2024

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PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Updated on November 13, 2024

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POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

Updated on November 13, 2024

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Petites villes de demain en Drôme

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Commune retenue dans le cadre du programme Petites Villes de Demain de l’ANCT

Updated on November 13, 2024

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Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»

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Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet élargissement prend en compte les interactions et les échanges entre les territoires d'altitude et les…

Updated on November 13, 2024

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CC de TRESCHENU CREYERS 26354 - Mise à jour SUP 02/03/2015

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TRESCHENU CREYERS 26354 - Carte Communale CC approuvée le 13/02/2009 - Mise à jour SUP du 02/03/2015

Updated on November 13, 2024

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PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

Updated on November 13, 2024

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PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

Updated on November 13, 2024

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Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme

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Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone

Updated on November 13, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Updated on November 13, 2024

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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

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La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cette réforme concrétise le 4e volet du plan France Ruralités. La réforme crée également deux niveaux…

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PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Updated on November 13, 2024

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PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP

Updated on November 13, 2024

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Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme

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Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme. Les niveaux sont définis par secteurs et s'échelonnent comme suit : - Normal - Vigilance - Alerte - Alerte renforcée - Crise.

Updated 1 month ago

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PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP

Updated on November 13, 2024

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Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme

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L_DOCUMENT_AVCT_PPR_S_026

Updated on November 13, 2024

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PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018