DDT de l'Ain

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DDT de l'Ain

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Tache urbaine 2019 du département de l'Ain

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Tache urbaine 2019 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain

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Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain_preindentification_cours_eau.shp). Données modifiées par la DDT01: du 05/11/2022 au 11/06/2024 (6ème diffusion internet) - secteur Dombes, du…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Tache urbaine 2017 du département de l'Ain

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Tache urbaine 2017 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN de Viriat

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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de La Boisse

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

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PPRT Viriat (01) - Total

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N_ZONE_REG_PPRT_20170004_S

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4

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La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’exposition au bruit ambiant sur la santé humaine. La directive fixe aux autorités compétentes les…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN de Misérieux

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Updated on November 15, 2024

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Plan des Surfaces Submersibles du Rhône (PSS)

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Représentation du plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône approuvé par décret le 16 août 1972. Annexe à l'arrêté préfectoral n°2006-6 en date du 15 février 2006 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels ou technologiques majeurs.…

Updated on November 15, 2024

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PPRN de Blyes

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Updated on November 15, 2024

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PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay

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Updated on November 15, 2024

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PPRN multi-communal de Brégnier-Cordon, Groslée-Saint-Benoit et Murs-et-Géligneux

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Updated on November 15, 2024

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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières

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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont…