DDT Côte-d'Or

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N_PERIMETRE_PPRN_20190009_S_021

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

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Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or. Ces données groupées sont…

Updated on November 15, 2024

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Maisons France Services de Côte d'Or

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Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Ensemble de la connaissance sur les zones inondables en Côte-d'Or

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Cette couche représente les zones d’expansion les plus fortes en Côte d’Or (Q100 modélisées, crues historiques, crues de référence des PPR, HGM). Pour un même cours d'eau, plusieurs zonages peuvent exister. Il est nécessaire alors de se référer à l'étude ou cartographie pour plus d'information.…

Updated on November 15, 2024

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Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche…

Updated on January 21, 2025

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or

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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

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N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

Updated on November 15, 2024

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Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

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L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies…

Updated on November 15, 2024

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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or

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Updated on November 15, 2024

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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

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Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit…

Updated on November 15, 2024

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Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or

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"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

Updated on November 15, 2024

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Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

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La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.…

Updated on November 15, 2024

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Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

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Updated on November 15, 2024

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or

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Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.

Updated on November 15, 2024

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Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.

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Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas sont représentés ponctuellement. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la…

Updated on November 15, 2024

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Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.

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Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modifié pour tenir des découpages éventuelles prévues dans l'arrêté.

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or

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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de référence…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et…

Updated on November 15, 2024

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May 2, 2025

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February 23, 2017