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DDT Ardennes

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Cours d'eau validés police de l'eau

From DDT Ardennes

L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce qu’est un cours d’eau. Pour caractériser les cours d’eau, les services de l’État, en collaboration…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres des pays (territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale)

From DDT Ardennes

La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale. Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités locales un projet de développement durable. A partir de la délimitation d'un…

Updated on November 15, 2024

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station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)

From DDT Ardennes

emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)

Updated on November 15, 2024

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Circonscriptions législatives

From DDT Ardennes

Les circonscriptions électorales sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élus les députés de la chambre basse du Parlement (Assemblée nationale)

Updated on November 15, 2024

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Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes

From DDT Ardennes

Représentation administrative des bassins

Updated on November 15, 2024

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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes

From DDT Ardennes

extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T

Updated on November 15, 2024

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Cantons du département des Ardennes

From DDT Ardennes

limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes

Updated on November 15, 2024

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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement

From DDT Ardennes

Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette…

Updated on November 15, 2024

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Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

From DDT Ardennes

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruits stratégiques des infrastructures routières et autoroutières pour établissement des cartes de bruit stratégiques pour un trafic annuel supérieur à 3 millions de véhicules

From DDT Ardennes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement

Updated on November 15, 2024

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

Updated on November 15, 2024

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

From DDT Ardennes

Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition

Updated on November 15, 2024

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

From DDT Ardennes

Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions

Updated on November 15, 2024

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Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire)

From DDT Ardennes

classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant

Updated on November 15, 2024

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Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces)

From DDT Ardennes

Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants

Updated on November 15, 2024

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Parcs naturels régionaux dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes

Updated on November 15, 2024

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

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Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant)

From DDT Ardennes

il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action sur 5 ans, désignation des maitres d'ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux,…

Updated on November 15, 2024

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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes

From DDT Ardennes

extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T

Updated on November 15, 2024

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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4

From DDT Ardennes

Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.

Updated on December 26, 2024

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May 2, 2025

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February 22, 2017