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Conseil général de l'Oise

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Rapport annuel d'activités du SATESE

From Conseil général de l'Oise

Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets.

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Rapport annuel d'activités du SATEP

From Conseil général de l'Oise

Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Trafic sur RD

From Conseil général de l'Oise

Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type travaux, les mesures d'exploitation sous chantier.

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement de la voirie départementale

From Conseil général de l'Oise

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département…

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Schéma des ENS - cartographie

From Conseil général de l'Oise

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Carte de catégories de voies

From Conseil général de l'Oise

Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Carte de comptages

From Conseil général de l'Oise

La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental

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22.22222222222222/100

Updated on May 27, 2014

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DOVH

From Conseil général de l'Oise

Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Liste des bâtiments du département avec les principales données

From Conseil général de l'Oise

Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement de réutilisation des données publiques

From Conseil général de l'Oise

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Rapport développement durable

From Conseil général de l'Oise

Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable…

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55.55555555555556/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement du service OMTA

From Conseil général de l'Oise

La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement de la salle de lecture

From Conseil général de l'Oise

Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Schéma départemental des circulations douces (SDCD)

From Conseil général de l'Oise

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le…

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33.33333333333333/100

Updated on May 30, 2014

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Schéma des ENS

From Conseil général de l'Oise

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

From Conseil général de l'Oise

Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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22.22222222222222/100

Updated on November 5, 2021

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Atlas scolaire

From Conseil général de l'Oise

Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Taux d'emploi de travailleurs handicapés

From Conseil général de l'Oise

Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale

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Updated on November 5, 2021

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L'Oise et ses cantons

From Conseil général de l'Oise

Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

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55.55555555555556/100

Updated on August 28, 2024

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Budget par chapitres et comptes par fonction

From Conseil général de l'Oise

Maquette comptable du budget

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22.22222222222222/100

Updated on May 27, 2014

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October 4, 2024

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Creation date

April 17, 2014