Données relatives aux réseaux HTA

Description

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA exploitées par SICAE-OISE. Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Code de l'environnement, articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants). L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter SICAE-OISE pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public.

Producer

Latest update

April 5, 2024

License

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Metadata quality
66.66666666666666/100

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Creation

January 23, 2020

Frequency

Punctual

Latest update

April 5, 2024

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