[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage

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Plans de prévention des risques naturels d'avalanches

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DDTM 06 (Direction Départementale des territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes)

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Latest update

November 15, 2024

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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February 24, 2023

Latest update

November 15, 2024

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{'provenance': ["La donnée « PPR avalanche » est une agrégation et une homogénéisation des zonages réglementaires des plans de préventions des risques naturels PPR avalanche sur l'ensemble du département. La numérisation SIG des PPRN avalanche comprend l’intégralité des éléments permettant une bonne lecture du règlement associé. Ces zonages réglementaires sont issus soit des plans papiers approuvés, soit de la version numérique localisée qui a servi à établir les plans papiers approuvés. Dans le premier cas, une digitalisation des plans a été faite, suivie du calage des images sur une orthophotographie d’une précision minimale 1/5 000 e, et d’une vectorisation des zones sous un logiciel SIG. De manière générale, les plans approuvés ont pour fond de plan le cadastre et exceptionnellement un fond topographique. L’échelle de réalisation des PPR est majoritairement le 1/5 000 e et l’échelle de numérisation respecte l’échelle de création. Le type de fond de plan est précisé par une donnée attributaire. La géométrie a été harmonisé de manière à avoir uniquement des polygones. Ces polygones sont sans recouvrement lorsqu’ils sont issus d’un même PPR (les feuilles cadastrales ont été rendues cohérentes sur la commune). Cependant lorsqu’ils sont issus de PPR différents, des recouvrements et des lacunes peuvent exister (cela est dû au fond cadastral qui n'est pas nécessairement cohérent aux limites communales) et l’interprétation est laissée à l’utilisateur."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

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