Compte-rendu Conseil Municipal du MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018
à 18 heures 30 en Mairie, salle du Conseil Municipal (2ème étage)

L’ordre du jour étant le suivant :
1) Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 Juin 2018 ;
2) Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
3) Délégation au Maire pour les attributions définies par les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
4) Attribution des travaux d’aménagement de la place R. Salengro ;
5) Demande de subvention – Aménagement de la place R. Salengro – déconnexion des eaux pluviales ;
6) Demande de subvention – « Déplacement du Monument aux Morts », Place Salengro ;
7) Demande de subvention – « DAIPHCHA – Dispositif d’Accompagnement des Initiatives et des Projets des Habitants de Collectifs d’Habitants et d’Associations » (ex : F.P.H.) ;
8) Demande de subvention exceptionnelle – Association Judo Club de Mazingarbe ;
9) Tarifs – Centre de Loisirs sans Hébergement- vacances d’automne ;
10) Espace Culturel « La Ferme Dupuich » - vente de billets de cinéma ;
11) Prolongation du bail – Société S.C.E.A. Agrilens – parcelle section AK n° 2 – Boulevard des Platanes ;
12) Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal ;
13) Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature – repas du personnel communal ;
14) Application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine (bibliothécaires territoriaux – catégorie A), aux assistants de conversation du patrimoine (catégorie B) et aux adjoints territoriaux du patrimoine (catégorie C) ;
15) Modification de la délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ;
16) Candidature de la Commune « Territoire Zéro Chômeur » ;
17) Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la Cité 7 – 2ème partie : rues : La Fontaine, Piétonnier (entre AE-243 et 244), Piétonnier (entre AE-234 et 236), Rue entre La Fontaine et Montesquieu), Chateaubriand, Montesquieu, Boileau, Pascal, Molière, Thiers, Buffon et piétonnier (rue Boileau) ;
18) Retrait de la Commune de Labourse du SIVOM de la Gohelle ;
19) Questions diverses ;