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République
Française
Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 9 décembre 2024
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Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 4 janvier 2021Format zip (271,5 Mo)41 téléchargements
Mise à jour
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 9 décembre 2024Format zip (95,0 Mo)17 téléchargements
Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (91,8 Mo)39 téléchargements
Mis à jour le 4 janvier 2022Format zip (211,5 Mo)43 téléchargements
Mis à jour le 15 décembre 2021Format zip (194,2 Mo)40 téléchargements