This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,615 datasets on data.gouv.fr

15 results

Sort by:

Couche des herbiers de Zostera marina de l'anse de Kerzoz : Life Marha

Cartographie des herbiers de Zostera marina dans l'anse de kerzoz (site Natura 2000 FR5300049 - Dunes et côtes de Trévignon), réalisée par Bio-Littoral dans le cadre d'un marché lancé par l'Office Français de la Biodiversité en 2020. La donnée est le résultat de la photo-interprétation de…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lden

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lnight

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lnight

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lden

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lden

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lden

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lnight

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mode de gestion de l'alimentation en eau potable en 2023 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2023 source : DDT61/SEB/BNPE

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones de compétence en AEP en 2023 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_A_LD_02

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type A - Lden

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Identification des Cours d'eau IOTA (Installation Ouvrage et Travaux d'Aménagement) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le code de l' Environnement, L215-7-1 définit un cours d'Eau par son lit naturel, sa source présentant un débit suffisant la majeur partie de l'année, et son écoulement ne pouvant être permanent compte-tenu des conditions hydrologiques et géololiques locales. Les IOTA (Installation Ouvrage et…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies ou à partir d'une étude spécifique en ce qui concerne les…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de plaisance,…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites