This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,371 datasets on data.gouv.fr

43 results

Sort by:

Compétence territoriale gendarmerie et police nationales

Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La structure est faite des champs suivants : le code commune, le libellé de commune, l'institution, l'id_service, le service, le code postal de base de la commune, la liste des codes postaux de la…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence

6 reuses
19 favorites

Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

From Agence nationale de la cohésion des territoires

La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son application de cartographie…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on September 7, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

3 reuses
6 favorites

Aménagements cyclables

From Grand Paris Seine Ouest

Localisation des aménagements cyclables et des zones de circulation apaisée sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest Un aménagement cyclable est un dispositif de voirie destiné à organiser la circulation des cycles non motorisés. Ces aménagements peuvent prendre la forme de chaussées dédiées…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand Est

From DREAL Grand Est

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn

From DDT Tarn

Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte réglementaire). JEU DE DONNÉES UTILISÉ POUR UNE CARTE GEOIDE UN CHAMP "ANALYSE_GEOIDE" A ÉTÉ AJOUTE POUR…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Observatoire des sites d'activité économique - Tarn

From DDT Tarn

Sites, terrains et établissements dans le département du Tarn. Inventaire non exhaustif, ne reflétant que l’état de la connaissance actuelle. L’absence d’un site sur un territoire donné ne signifie pas obligatoirement que ce dernier en est dépourvu. Les levés terrain et les mises à jour ont été…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn

From DDT Tarn

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones exposées au bruit diurne sur le réseau routier de l'Orne (carte de type A - Lden)

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

Updated on March 8, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité forte

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°)

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000.

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zone de phénomènes érosion de berges. Second inventaire mairie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.

Updated on November 8, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)

Updated on November 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la…