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Zones de régulations pour l'environnement (ZRPE)

Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Zone sensible (ZS) - Zone Vulnérable (ZoneVuln) - Zone d'Action Renforcée (ZAR) - Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Zone…

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Zones vulnérables dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone vulnérable actuelle de 2016 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département…

Updated 1 week ago

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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole par commune sur le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes de travail,…

Updated 1 week ago

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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté préfectoral régional du 15 avril 2014). Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à…

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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpage infra communal sur la base de la BD parcellaire (©IGN-BD PARCELLAIRE®-2014) Établi suite à…

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Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole dans le département de la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

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