This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,628 datasets on data.gouv.fr

10 results

Sort by:

Zonages Planification - ZPL

Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Contrat de Milieu - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2023, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan Local d'Urbanisme…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aire urbaine en Poitou-Charentes (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

Une aire urbaine (AU) est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire urbaine, zone occupée essentiellement par des constructions (d'habitation et d'activité économique et administrative), varient selon les pays. On parle d'agglomération…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 7, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Arrondissements en Poitou-Charentes (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

couche des arrondissements en Poitou-Charentes Origine La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 métropole Historique 21/01/2013 : Mise à jour Organisations partenaires DREAL Poitou-Charentes, DREAL PC Liens annexes ArrondissementsenPoitouCharent

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 7, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Un PGD a pour objectif de « définir les principes des transports de personnes et de marchandises de la circulation et du stationnement ». De façon non exhaustive, il vise à diminuer le trafic automobile, inciter aux transports collectifs et au covoiturage, développer les déplacements doux (vélo,…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

L'article L. 122-12 du code de l'urbanisme prévoit que « Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à mille hectares sont protégées sur une distance de trois cents mètres à compter de la rive. Toutes constructions, installations et routes…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites