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Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des données de la 7ème campagne

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44.44444444444444/100

Updated on November 27, 2023

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Arrêt des grues cendrées migration BFC

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g du PAR

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Updated on November 17, 2023

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Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR

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44.44444444444444/100

Updated on November 17, 2023

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Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (Périmètre d’application des mesures ZAR). Zones d'Actions Renforcées (ZAR) définies à l’article 3-I…

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Updated on October 1, 2024

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Zones de répartition des eaux souterraines (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Procédure : Ces zones sont…

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Updated on July 7, 2015

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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d'alimentation des captages vis-à-vis…

Updated 1 week ago

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Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse pour le département de la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21

Updated 1 week ago

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