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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

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55.55555555555556/100

Updated on September 12, 2024

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

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44.44444444444444/100

Updated on July 18, 2022

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL. La base de données a été conçue…

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Updated 1 week ago

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Cantons gersois

From Département du Gers

Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées conseils départementaux au…

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Updated on March 16, 2015

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Périmètres des conseils de grands quartiers

From CHATEAUROUX METROPOLE

Périmètres des conseils des grands quartiers de la commune de Châteauroux.

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Updated on April 1, 2019

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Zonage en aires d’attraction des villes, France entière, enrichi (ZAAV-2020)

From icem7

Le zonage en AAV présenté par l'Insee le 21 octobre 2020 (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4806694) succède au zonage en aires urbaines de 2010. Il s'agit d'une mise à jour majeure qui rejoint les standards européens (suivant une normalisation proposée par Eurostat et l'OCDE). "Une aire…

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Updated on October 7, 2024

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Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated 1 week ago

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Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on November 17, 2023

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Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

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Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 1 week ago

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Enjeux surfaciques du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated 1 week ago

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Zones d'aléa du PPRNi du Vair et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode…

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Enjeux ponctuels du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 1 week ago

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Périmètres du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre…

Updated 1 week ago

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Zones de répartitions des eaux dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

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Zones de débroussaillement réglementaire (OLD)

From DDT Tarn

Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteurs sensibles du département du Tarn. L’obligation légale de débroussaillement s’applique dans les…

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Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

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Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps)

From DDT Aveyron

Updated 1 week ago

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Zone réglementée du PPRT de LEGENDRE-DELPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

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