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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Updated on January 21, 2025

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated on January 21, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated on January 21, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated on November 15, 2024

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Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géographique national. La liste des points d'eau à prendre en compte, pour l'utilisation des produits…

Updated on November 15, 2024

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Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

Updated on November 26, 2024

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Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT

From DDTM Gard

Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ressource en eau et les milieux aquatiques. L'arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 modifiant celui…

Updated on November 15, 2024

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EAU : Troncons d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée

From DDT Indre

Updated on January 10, 2025

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Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à…

Updated on November 13, 2024

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ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

From DDT Vaucluse

Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Updated on November 15, 2024

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Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Ministériel de classement des BCAE. Cette donnée est entretenue par le SE/GEMA : - en continu pour les…

Updated on January 10, 2025

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Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Updated on November 15, 2024

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