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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 3 days ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 1 week ago

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Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géographique national. La liste des points d'eau à prendre en compte, pour l'utilisation des produits…

Updated 1 week ago

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Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT

From DDTM Gard

Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ressource en eau et les milieux aquatiques. L'arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 modifiant celui…

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Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à…

Updated 2 weeks ago

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ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

From DDT Vaucluse

Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Updated 1 week ago

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Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Updated 1 week ago

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