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8 results

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Zones de régulations pour l'environnement (ZRPE)

Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Zone sensible (ZS) - Zone Vulnérable (ZoneVuln) - Zone d'Action Renforcée (ZAR) - Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Zone…

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44.44444444444444/100

Updated 1 month ago

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Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (Périmètre d’application des mesures ZAR). Zones d'Actions Renforcées (ZAR) définies à l’article 3-I…

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55.55555555555556/100

Updated on October 1, 2024

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Zone d'actions renforcées (ZAR) 7ème programme d'actions régional (PAR) dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les Zones d'actions renforcées du PAR 7 sont issues du classement des captages au regard de leur teneur en nitrates. Les périmètres sont basés sur les aires d'alimentation de captages ou à défaut sur leurs périmètres de protection ou à défaut sur les communes.…

Updated 1 week ago

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Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable. Ces mesures s'appliquent sur le calendrier d'épandage, la gestion de la fertilisation azotée, la couverture des sols et la destruction des…

Updated today

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Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne en 2014

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on September 2, 2022

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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée

From DDTM Vendée

Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit les parties de la zone vulnérable sur lesquelles vont s’appliquer des mesures renforcées. Ces zones sont dénommées Zones d’Actions…

Updated 1 week ago

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Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne en 2013

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on September 2, 2022

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Eau - Zones d'actions renforcées ZAR en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Délimitation des aires d'alimentation arrêtée ou validée et des communes retenues comme zonage provisoire dans le cadre de la recherche des exploitants agricole.

Updated 1 week ago

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