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Inventaire du patrimoine culturel du canton de Villers-Bocage (80)

Notices sur le patrimoine urbanistique et architectural des communes du canton de Villers-Bocage (80) étudié par le service régional de l’Inventaire général du patrimoine culturel des Hauts-de-France (entre 1997 et 2001). Accès au dossier complet d'Inventaire du canton de Villers-Bocage…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on June 20, 2019

License Not Specified

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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Villers Bocage

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Bocage

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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