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Search among 59,623 datasets on data.gouv.fr

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14 results

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Verdissement de la Flotte

From Olivier TRIBUT

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

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66.66666666666666/100

Updated on December 13, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes (vfe) vfe

From SGAR Auvergne-Rhône-Alpes

publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de la loi no 2019-1428 du 24 décembre 2019…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Déclaration Verdissement Flotte

From Groupe BERNADET

2023 - Déclaration de verdissement de la flotte sur l'année 2022 du Groupe.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on September 26, 2023

License Not Specified

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Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire

From Sgar Centre-Val de Loire

Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 20, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Loi LOM - ALD Automotive France - Année 2022

From Temsys - ALD Automotive France

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il présente le nombre de véhicules à faibles émissions et leur part dans les commandes des clients d'ALD Automotive France…

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100.0/100

Updated on December 14, 2023

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Taux 2022 de verdissement flotte automobile / Loi Orientation Mobilité

From JILITI SAS

Publication du taux 2022 de verdissement de la flotte automobile vs. la Loi d'Orientation Mobilité obligations.

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66.66666666666666/100

Updated on September 26, 2023

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules (CMAG) CMAG

From Crédit Moderne Antilles Guyane

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC” disponible sur le site…

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77.77777777777779/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules (CMOI) CMOI

From Crédit Moderne Océan Indien

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ArcelorMittal Distribution Services France) (AMDSF) AMDSF

From ArcelorMittal Distribution Services France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Metadata quality:

100.0/100

Updated on December 14, 2023

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Declaration verdissement de la flotte MACADAM France SAS (Macadam France) Macadam France

From MACADAM FRANCE SAS

Description de la flotte automobile

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55.55555555555556/100

Updated on September 30, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Equans France) (Equans) Equans

From Equans France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on September 29, 2024

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Reporting Loi LOM flotte HomeServe Energies Services Normandie - année 2023

From HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE

Déclaration du taux de verdissement de la flotte automobile pour l'année 2023 CONTEXTE: Les entreprises assujetties doivent déclarer leurs indicateurs au plus tard en 30 septembre de chaque année. Cette déclaration doit être faite sur une plateforme dédiée mise en place par le gouvernement. Les…

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100.0/100

Updated on September 23, 2024

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PRAIRIES SENSIBLES

From DDTM Haute-Corse

Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…

Updated 1 week ago

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Prairies sensibles dans le département de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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