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Sentiers de randonnée

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Représentation des sentiers de randonnées présents sur le territoire communautaire. Les fichiers sont disponibles au format géographique .shp

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88.88888888888889/100

Updated on July 12, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Rapport égalité Homme / Femme

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique et plus particulièrement…

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77.77777777777779/100

Updated on April 7, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Equipements publics (Equipements publics) Equipements publics

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Fichier géographique au format ESRI Shapefile des batiments publics situés sur l'ensemble des communes du territoire communautaire répartis selon la typologie suivante : Cimetière, lieu de de culte, lieu culturel, développement économique, éducation, environnement, équipements sportifs, service…

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77.77777777777779/100

Updated on September 6, 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Zones d'activités économiques communautaires

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Représentation au format vecteur du périmètre des zones d'activités économiques communautaires

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88.88888888888889/100

Updated on December 11, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros (Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros) Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

"Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2016 et par année, par la Communauté d'agglomération du Val de Fensch. Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et…

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77.77777777777779/100

Updated on October 17, 2019

License Not Specified

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Conteneurs enterrés (Conteneurs enterrés) Conteneurs enterrés

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Localisation et détails sur les conteneurs enterrés du territoire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch

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77.77777777777779/100

Updated on November 15, 2023

License Not Specified

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Localisation des sites communautaires (Localisation des sites communautaires ) Localisation des sites communautaires

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe également sous la forme de tableau CSV

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88.88888888888889/100

Updated on October 17, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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Parcs et aires de jeux (Parcs et aires de jeux ) Parcs et aires de jeux

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des parcs et jardins sur l'ensemble des communes du territoire communautaire. Ce fichier existe également sous la forme de tableau CSV

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77.77777777777779/100

Updated on October 17, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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Défibrillateurs

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Localisation et détails sur les défibrillateurs installés par la CA du Val de Fensch sur les bâtiments communautaires

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88.88888888888889/100

Updated on July 11, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Point apport volontaire (PAV) PAV

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Localisation et détail sur les Points d'Apport Volontaire (PAV) localisés sur le territoire communautaire

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88.88888888888889/100

Updated on November 15, 2023

License Not Specified

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Données essentielles des marchés publics

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

La Communauté d'agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d'un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités décrites par…

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77.77777777777779/100

Updated on October 4, 2019

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Liste des marchés conclus

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Liste des marchés conclus par la communauté d'agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié et la date de notification. Les données sont disponibles en téléchargement par année à…

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100.0/100

Updated 2 days ago

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LIste des délibérations du Conseil Communautaire

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les…

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44.44444444444444/100

Updated 3 days ago

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Rapports d'activité

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009

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22.22222222222222/100

Updated 5 days ago

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