Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51) Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la… Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly sur Somme From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites