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Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des communes bénéficiaires et non retenues en décembre 2018. A l’issue de réflexions engagées avec les Préfectures de Département,…

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44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

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Bénéficiaires de l'Aide à la Garde d'Enfants (AGE) en région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Répartition de l'Aide à la Garde d'Enfants (AGE) depuis 2017. Répartition selon la commune des parents avec la situation professionnelle, le nombre d’enfants, le mode de garde, le nombre d'heures de garde. Données disponibles de 2017 à septembre 2024 (champs présents : année d’obtention de l'aide,…

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55.55555555555556/100

Updated on September 27, 2024

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Dossiers acceptés pour l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France (depuis 2016)

From Région Hauts-de-France

Nombre de dossiers acceptés pour l'attribution de l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France, par commune de résidence, par commune du lieu de travail, type de demande (première demande ou renouvellement) et avec le nombre de mois aidés. Données disponibles pour les…

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55.55555555555556/100

Updated on September 27, 2024

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Installations sportives financées par la région Hauts-de-France entre 2016 - 2021

From Région Hauts-de-France

Répartition par communes et par type d'installations des équipements sportifs financés et implantés en région Hauts-de-France. Dernières données disponibles juin 2021 (champs présents : nom de la commune, code insee de la commune, type d'équipement sportif)

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55.55555555555556/100

Updated on October 3, 2022

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Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

Updated 2 weeks ago

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Unité urbaine selon l'INSEE dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated 2 weeks ago

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Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015

Updated 1 week ago

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Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar

From Colmar Agglomération

Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de levé et de mise à jour.

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33.33333333333333/100

Updated on October 7, 2024

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Zonage des espaces urbains 2010 selon INSEE dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Un espace urbain est un ensemble d'un seul tenant de plusieurs aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent. Dans l'espace urbain multipolaire, les aires urbaines sont soit contigües, soit reliées entre elles par des communes multipolarisées. Cet espace forme un ensemble…

Updated 1 week ago

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Unités urbaine selon l'INSEE

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated 1 week ago

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Unité urbaine dans le Loiret selon l'INSEE

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Updated 1 week ago

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Le zonage en bassins de vie de 2022 selon l'INSEE dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite son contour en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme une commune disposant d’au moins 18 équipements sur les 35 de la…

Updated 1 week ago

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Unités urbaines 2020 du Finistère

From DDTM Finistère

La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de…

Updated 3 weeks ago

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Région Agricole (RA) de l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène.La dernière actualisation date de 1981.

Updated 1 week ago

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Petite région agricole (PRA) dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Petites régions agricoles (PRA) Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA)…