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Réseau "Bassin versant" du Contrat de baie (HYD_MES_ReseauSurvBassinVers) HYD_MES_ReseauSurvBassinVers

PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DU BASSIN VERSANT DE LA RADE DE BREST. Physico-chimie et bactériologie : Sur tous les points sauf points n°13 et 14, limitée sur le point 11. -12 fois par an pour les points 1, 2, 7, 8, 9, 10 6 fois par an pour les autres…

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État des documents d'urbanisme en cours dans le Maine-et-Loire (49)

From DDT de Maine-et-Loire

Dans le cadre de ses missions, la DDT suit l'ensemble des procédures d'urbanisme pour les autorités compétentes. Cette table indique pour chaque commune du département, le type de document opposable et la procédure principale en cours. Ces informations sont extraite de SUDOCUH.

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État des document d'urbanisme en cours à l'échelle infra-communale dans le Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

En dix ans, le Maine-et-Loire est passé de 381 à 176 communes. De plus la compétence planification a été transférée aux intercommunalités sur une partie du territoire. En attendant l'apporbation des nouveaux documents d’urbanisme, ceux déjà approuvés restent opposables. Dans le cadre de ses…

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Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

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l_eolien_suivi_environnemental_s_r32

From DREAL Hauts-de-France

l_eolien_suivi_environnemental_s_r32

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